Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2009 - Numéros normaux > Journal Officiel 2009 N°34 NC du 20/08/2009

Journal Officiel 2009 N°34 NC du 20/08/2009


  • Avis n° 64-2009 du 10 août 2009 sur le projet de loi du pays portant modification de la loi du pays n° 2009-04 du 11 février 2009 relative à la lutte contre l'abus du tabac et le tabagisme
    Voir Avis n° 64-2009 CESC du 10/08/2009
  • -------------------

  • Arrêté ministériel du 4 juin 2009 modifiant l'arrêté du 26 novembre 2003 fixant la liste des astreintes mises en place au sein de la direction générale de l'aviation civile, des établissements publics qui en dépendent et du bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile (JORF du 16 juin 2009)
    Voir Arrêté du 04/06/2009
  • -------------------

  • Décision n° 2009-530 du 21 juillet 2009 constatant la caducité de l'autorisation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence (JORF du 11 août 2009)
    Voir Décision n° 2009530 du 21/07/2009
  • -------------------

  • Décret du 9 juin 2009 portant nomination de magistrats (JORF du 11 juin 2009)
    Voir Décret du 09/06/2009
  • -------------------

  • Décret du 23 juin 2009 portant nomination de magistrats (JORF du 24 juin 2009)
    Voir Décret du 23/06/2009
  • -------------------

  • Arrêté ministériel du 30 juillet 2009 autorisant au titre de l'année 2010 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle de la police nationale (JORF du 8 août 2009)
    Voir Arrêté du 30/07/2009
  • -------------------

  • Arrêté ministériel du 30 juillet 2009 autorisant au titre de l'année 2010 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au grade d'adjoint administratif de 1re classe de la police nationale (JORF du 8 août 2009)
    Voir Arrêté du 30/07/2009
  • -------------------

  • Service de l'urbanisme. - 1° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent pour le mois de juillet 2009
    Voir Autres n° 1856 MUT/AU du 10/08/2009
  • -------------------

  • Service de l'urbanisme. - 2° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers aux îles Sous-le-Vent pour la période du 7 mai au 6 juillet 2009
    Voir Autres n° 1255 AU.ISLV du 03/08/2009
  • -------------------

  • Service de l'urbanisme. - 3° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Marquises pour le mois de juin 2009
    Voir Autres n° 1863 MUT/AU du 10/08/2009
  • -------------------

Page : 1   2   3   4   5   6   7   8   9   10   11   12   13   14   15   16   17   18   19  20  

Page précédente