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Journal Officiel 2009 N°34 NC du 20/08/2009


  • Arrêté n° 1311 CM du 13 août 2009 portant nomination de Mlle Sylvie Yy Chip Lin en qualité de chef du service du développement de l'industrie et des métiers par intérim
    Voir Arrêté n° 1311 CM du 13/08/2009
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  • Arrêté n° 1312 CM du 13 août 2009 portant modifications de divers arrêtés à la réglementation économique
    Voir Arrêté n° 1312 CM du 13/08/2009
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  • Arrêté n° 1324 CM du 13 août 2009 portant arrêt d'exploitation du quai de Hanavave sis à Fatu Hiva (îles Marquises)
    Voir Arrêté n° 1324 CM du 13/08/2009
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  • Avis n° 1329 CM du 14 août 2009 sur le projet de décret relatif au projet de décret fixant pour les années 2007 et 2009 la quote-part des ressources du budget de la Polynésie française destinée à alimenter le Fonds intercommunal de péréquation
    Voir Avis n° 1329 CM du 14/08/2009
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  • Arrêté n° 1330 CM du 14 août 2009 portant modification de l'arrêté n° 570 CM du 27 avril 2001 modifié fixant la liste des services et des emplois autorisés à effectuer des travaux supplémentaires
    Voir Arrêté n° 1330 CM du 14/08/2009
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  • Arrêté n° 1253 CM du 6 août 2009 portant autorisation d'occupation d'une dépendance du domaine public portuaire sis à la marina de Uturoa au profit de l'EURL Dream Yacht Tahiti (entreprise de location de voiliers et catamarans avec ou sans équipage)
    Voir Arrêté n° 1253 CM du 06/08/2009
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  • Arrêté n° 1254 CM du 6 août 2009 portant modification de l'arrêté n° 1632 CM du 30 octobre 2003 portant obligation du port d'équipements permettant d'améliorer la sécurité des conducteurs et des passagers des véhicules terrestres à moteur
    Voir Arrêté n° 1254 CM du 06/08/2009
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  • Arrêté n° 1255 CM du 6 août 2009 approuvant l'attribution d'un quota de gazole détaxé en faveur de l'EURL Temana Tours pour le bimestre mars/avril 2009, au titre du transport routier scolaire de personnes sur l'île de Huahine
    Voir Arrêté n° 1255 CM du 06/08/2009
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  • Arrêté n° 1256 CM du 6 août 2009 approuvant l'attribution d'un quota de gazole détaxé en faveur de l'EURL Taiamanu Transport pour le bimestre mars/avril 2009, au titre du transport routier scolaire de personnes sur l'île de Huahine
    Voir Arrêté n° 1256 CM du 06/08/2009
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  • Arrêté n° 1257 CM du 6 août 2009 approuvant l'attribution d'un quota de gazole détaxé en faveur de l'EURL Matie Ura Tours pour le bimestre mars/avril 2009, au titre du transport routier scolaire de personnes sur l'île de Huahine
    Voir Arrêté n° 1257 CM du 06/08/2009
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