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Journal Officiel 2009 N°34 NC du 20/08/2009


  • Arrêté n° 1270 CM du 7 août 2009 relatif à la prise en charge des frais de transport des membres du gouvernement résidant hors de l'île de Tahiti depuis leur île de résidence jusqu'à Tahiti et retour
    Voir Arrêté n° 1270 CM du 07/08/2009
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  • Arrêté n° 1271 CM du 7 août 2009 modifiant l'arrêté n° 1125 CM du 21 juillet 2009 approuvant l'attribution d'une subvention à l'exportation en faveur de l'entreprise Tahiti-îles pour sa participation à la foire de Paris 2009
    Voir Arrêté n° 1271 CM du 07/08/2009
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  • Arrêté n° 1274 CM du 7 août 2009 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Ecole de voile de Arue pour l'organisation de la saga Hine Toru
    Voir Arrêté n° 1274 CM du 07/08/2009
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  • Arrêté n° 1276 CM du 7 août 2009 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'université de la Polynésie française pour l'ouverture d'un diplôme médiateur culturel (2e tranche)
    Voir Arrêté n° 1276 CM du 07/08/2009
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  • Arrêté n° 1279 CM du 7 août 2009 approuvant et rendant exécutoires les délibérations n° 5-09 CA du 7 mai 2009, n° 3-09 CA.RNS du 17 juin 2009 et n° 4-09 CG.RSPF du 25 juin 2009 relatives au projet d'avenant n° 8 à la convention cadre entre le syndicat des pharmaciens de la Polynésie française et la Caisse de prévoyance sociale
    Voir Arrêté n° 1279 CM du 07/08/2009
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  • Arrêté n° 1280 CM du 7 août 2009 approuvant et rendant exécutoires les délibérations n° 4-09 CA du 7 mai 2009, n° 2-09 CA.RNS du 17 juin 2009 et n° 3-09 CG.RSPF du 25 juin 2009 relatives au projet d'avenant n° 1 à la convention destinée à organiser les rapports entre la Caisse de prévoyance sociale de la Polynésie française (CPS) et les orthophonistes libéraux
    Voir Arrêté n° 1280 CM du 07/08/2009
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  • Arrêté n° 1281 CM du 7 août 2009 renvoyant en seconde lecture les délibérations n° 3-09 CA du 7 mai 2009 et n° 1-09 CA.RNS du 17 juin 2009 relatives au projet d'avenant n° 1 à la convention du 9 juillet 2008 entre la Caisse de prévoyance sociale de la Polynésie française (CPS) et le centre Te Tiare
    Voir Arrêté n° 1281 CM du 07/08/2009
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  • Arrêté n° 1285 CM du 10 août 2009 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 4-09 MTI du 23 juin 2009 portant adoption du compte financier et affectation du résultat de l'exercice 2008 du musée de Tahiti et des îles - Te Fare Manaha
    Voir Arrêté n° 1285 CM du 10/08/2009
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  • Arrêté n° 1288 CM du 11 août 2009 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Avirau pour la prise en charge partielle des frais liés à sa préparation au Heiva et au concours de chants et danses Upa Nui
    Voir Arrêté n° 1288 CM du 11/08/2009
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  • Arrêté n° 1289 CM du 11 août 2009 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Nuiova pour la prise en charge partielle des frais liés à la mise en place des activités d'animations diverses en faveur des jeunes
    Voir Arrêté n° 1289 CM du 11/08/2009
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