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Journal Officiel 2009 N°34 NC du 20/08/2009


  • Arrêté n° 1300 CM du 11 août 2009 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Un enfant heureux pour la prise en charge partielle des frais liés à l'organisation d'un camp découverte de l'île de Huahine
    Voir Arrêté n° 1300 CM du 11/08/2009
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  • Arrêté n° 1301 CM du 11 août 2009 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Quartier Vaitiare de Papara pour la prise en charge partielle des frais liés à sa participation au Heiva I Papara au travers de l'organisation d'ateliers d'animation
    Voir Arrêté n° 1301 CM du 11/08/2009
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  • Arrêté n° 1302 CM du 11 août 2009 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Saint-Etienne jeunes de Hakahau pour la prise en charge partielle des frais liés à l'organisation de deux centres de vacances et de loisirs et de trois camps itinérants
    Voir Arrêté n° 1302 CM du 11/08/2009
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  • Arrêté n° 1303 CM du 11 août 2009 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 4-09 CA/IFM-PC du 10 juillet 2009 portant adoption du compte financier et affectation du résultat de l'exercice 2008 de l'Institut de formation maritime, pêche et commerce
    Voir Arrêté n° 1303 CM du 11/08/2009
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  • Arrêté n° 1305 CM du 11 août 2009 portant autorisation d'occupation temporaire de deux emplacements du domaine public maritime à charge de remblais sis à Papara au profit de M. et Mme Auguste Brotherson
    Voir Arrêté n° 1305 CM du 11/08/2009
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  • Arrêté n° 1306 CM du 11 août 2009 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime remblayé sis commune de Taputapuatea au profit de Mme Jeanine Laine
    Voir Arrêté n° 1306 CM du 11/08/2009
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  • Arrêté n° 1307 CM du 11 août 2009 portant autorisation d'occupation temporaire de deux emplacements du domaine public maritime sis à Tevaitoa, commune de Tumaraa au profit de M. Dominique Marghem et Mme Bettina Teriipaia épouse Marghem
    Voir Arrêté n° 1307 CM du 11/08/2009
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  • Arrêté n° 1308 CM du 11 août 2009 portant autorisation d'occupation temporaire de divers emplacements du domaine public maritime sis à Tevaitoa, commune de Tumara au profit de M. Jean-Luc Monpas
    Voir Arrêté n° 1308 CM du 11/08/2009
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  • Arrêté n° 1309 CM du 12 août 2009 portant prorogation de l'arrêté n° 1786 CM du 8 décembre 2008 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de la commune de Uturoa pour l'adduction d'eau potable centre, 2e tranche
    Voir Arrêté n° 1309 CM du 12/08/2009
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  • Arrêté n° 1313 CM du 13 août 2009 portant prorogation de l'arrêté n° 153 CM du 29 janvier 2009 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de la commune de Rangiroa pour l'électrification de la voirie publique communale de Tikehau
    Voir Arrêté n° 1313 CM du 13/08/2009
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