Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2009 - Numéros normaux > Journal Officiel 2009 N°37 du 10/09/2009

Journal Officiel 2009 N°37 du 10/09/2009


  • Arrêté n° 2020 PR du 27 août 2009 approuvant l'attribution d'une subvention à l'exportation en faveur de l'entreprise Hanatea Créations pour sa participation à la foire de Savoie 2009
    Voir Arrêté n° 2020 PR du 27/08/2009
  • -------------------

  • Arrêté n° 2049 PR du 2 septembre 2009 autorisant l'extension de la station-service Shell RDO sise dans la commune de Faa'a
    Voir Arrêté n° 2049 PR du 02/09/2009
  • -------------------

  • Arrêté n° 5630 VP du 31 août 2009 constatant l'absence de quorum pour l'ouverture de la nouvelle mandature du Conseil économique, social et culturel de Polynésie française
    Voir Arrêté n° 5630 VP du 31/08/2009
  • -------------------

  • Arrêté n° 5727 MSF du 31 août 2009 portant autorisation d'ouverture de la crèche-garderie Les Fripouilles sise à Punaauia, Tahiti, par Mme Véronique Barange épouse Smith
    Voir Arrêté n° 5727 MSF du 31/08/2009
  • -------------------

  • Arrêté n° 5728 MSF du 31 août 2009 portant autorisation d'ouverture de la crèche Tamariki Foster Child Care sise à Faa'a, Tahiti, par Mme Vanina Tinomano épouse Foster
    Voir Arrêté n° 5728 MSF du 31/08/2009
  • -------------------

  • Arrêté n° 5729 MSF du 31 août 2009 portant autorisation d'ouverture de la crèche Tamahou Moana sise à Papeete, Tahiti, par Mme Patricia Tetuanui épouse Harea
    Voir Arrêté n° 5729 MSF du 31/08/2009
  • -------------------

  • Arrêté n° 5725 MEF du 31 août 2009 portant modification de l'arrêté n° 60 MEF du 23 avril 2009 portant délégation de signature du ministre de l'économie et des finances, en charge du budget, des comptes publics, de la réforme fiscale et des petites et moyennes entreprises, à M. William Vanizette, chef du service du commerce extérieur
    Voir Arrêté n° 5725 MEF du 31/08/2009
  • -------------------

  • Arrêté n° 5711 MEF du 31 août 2009 approuvant l'attribution d'une aide financière en faveur de Mme Marie-Claude Lonfat épouse Chansay (enseigne Pénélope) destinée au financement des travaux d'aménagement dans le cadre du dispositif d'aide au commerce de proximité
    Voir Arrêté n° 5711 MEF du 31/08/2009
  • -------------------

  • Arrêté n° 5712 MEF du 31 août 2009 approuvant l'attribution d'une aide financière en faveur de M. Harry Fredriksen (enseigne DVD Movies) destinée au financement des travaux d'aménagement dans le cadre du dispositif d'aide au commerce de proximité
    Voir Arrêté n° 5712 MEF du 31/08/2009
  • -------------------

  • Arrêté n° 5713 MEF du 31 août 2009 approuvant l'attribution d'une aide financière en faveur de Mme Valérie Chansay épouse Tang (enseigne Tex'style) destinée au financement des travaux d'aménagement dans le cadre du dispositif d'aide au commerce de proximité
    Voir Arrêté n° 5713 MEF du 31/08/2009
  • -------------------

Page : 1   2   3   4   5   6   7   8   9   10  11   12   13   14   15   16   17   18   19   20   21   22  

Page précédente