Journal Officiel 2009 N°37 du 10/09/2009
- Arrêté n° 5590 MUT/DTT du 27 août 2009 pris en application de l'article 36 de la délibération n° 2008-5 APF du 10 avril 2008 et portant délivrance d'une nouvelle licence de taxi à M. Jean-Marie Mati, titulaire d'une nouvelle autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti délivrée par arrêté n° 4849 MUT du 7 août 2009
Voir Arrêté n° 5590 MUT/DTT du 27/08/2009
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- Arrêté n° 5591 MUT/DTT du 27 août 2009 pris en application de l'article 36 de la délibération n° 2008-5 APF du 10 avril 2008 et portant délivrance d'une nouvelle licence de taxi à M. William Mati, titulaire d'une nouvelle autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti délivrée par arrêté n° 4844 MUT du 7 août 2009
Voir Arrêté n° 5591 MUT/DTT du 27/08/2009
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- Arrêté n° 5592 MUT/DTT du 27 août 2009 pris en application de l'article 36 de la délibération n° 2008-5 APF du 10 avril 2008 et portant délivrance d'une nouvelle licence de taxi à M. Charles Teihotaata Maufene, titulaire d'une nouvelle autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti délivrée par arrêté n° 2575 MUT du 10 juin 2009
Voir Arrêté n° 5592 MUT/DTT du 27/08/2009
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- Arrêté n° 5593 MUT/DTT du 27 août 2009 pris en application de l'article 36 de la délibération n° 2008-5 APF du 10 avril 2008 et portant délivrance d'une nouvelle licence de taxi à M. Teapuapua Peu, titulaire d'une nouvelle autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti délivrée par arrêté n° 2582 MUT du 10 juin 2009
Voir Arrêté n° 5593 MUT/DTT du 27/08/2009
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- Arrêté n° 5594 MUT/DTT du 27 août 2009 pris en application de l'article 36 de la délibération n° 2008-5 APF du 10 avril 2008 et portant délivrance d'une nouvelle licence de taxi à M. Jean-Pierre Robson, titulaire d'une nouvelle autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti délivrée par arrêté n° 2605 MUT du 10 juin 2009
Voir Arrêté n° 5594 MUT/DTT du 27/08/2009
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- Arrêté n° 5595 MUT/DTT du 27 août 2009 pris en application de l'article 36 de la délibération n° 2008-5 APF du 10 avril 2008 et portant délivrance de deux nouvelles licences de taxi à M. Raymond Tarahu, titulaire d'une nouvelle autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti délivrée par arrêté n° 4843 MUT du 7 août 2009
Voir Arrêté n° 5595 MUT/DTT du 27/08/2009
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- Arrêté n° 5596 MUT/DTT du 27 août 2009 pris en application de l'article 36 de la délibération n° 2008-5 APF du 10 avril 2008 et portant délivrance d'une nouvelle licence de taxi à M. Robert Taruia, titulaire d'une nouvelle autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti délivrée par arrêté n° 4842 MUT du 7 août 2009
Voir Arrêté n° 5596 MUT/DTT du 27/08/2009
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- Arrêté n° 5597 MUT/DTT du 27 août 2009 pris en application de l'article 36 de la délibération n° 2008-5 APF du 10 avril 2008 et portant délivrance d'une nouvelle licence de taxi à M. Samuela Tauaroa, titulaire d'une nouvelle autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti délivrée par arrêté n° 4850 MUT du 7 août 2009
Voir Arrêté n° 5597 MUT/DTT du 27/08/2009
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- Arrêté n° 5598 MUT/DTT du 27 août 2009 pris en application de l'article 36 de la délibération n° 2008-5 APF du 10 avril 2008 et portant délivrance d'une nouvelle licence de taxi à Mlle Maeva Tching, titulaire d'une nouvelle autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti délivrée par arrêté n° 4851 MUT du 7 août 2009
Voir Arrêté n° 5598 MUT/DTT du 27/08/2009
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- Arrêté n° 5599 MUT/DTT du 27 août 2009 pris en application de l'article 36 de la délibération n° 2008-5 APF du 10 avril 2008 et portant délivrance d'une nouvelle licence de taxi à M. Lachiche Teheiura, titulaire d'une nouvelle autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti délivrée par arrêté n° 4852 MUT du 7 août 2009
Voir Arrêté n° 5599 MUT/DTT du 27/08/2009
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