Journal Officiel 2009 N°37 du 10/09/2009
- Arrêté n° 5600 MUT/DTT du 27 août 2009 pris en application de l'article 36 de la délibération n° 2008-5 APF du 10 avril 2008 et portant délivrance d'une nouvelle licence de taxi à M. Elvis Teipo, titulaire d'une nouvelle autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti délivrée par arrêté n° 4836 MUT du 7 août 2009
Voir Arrêté n° 5600 MUT/DTT du 27/08/2009
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- Arrêté n° 5601 MUT/DTT du 27 août 2009 pris en application de l'article 36 de la délibération n° 2008-5 APF du 10 avril 2008 et portant délivrance d'une nouvelle licence de taxi à M. Louis Teipo, titulaire d'une nouvelle autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti délivrée par arrêté n° 4841 MUT du 7 août 2009
Voir Arrêté n° 5601 MUT/DTT du 27/08/2009
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- Arrêté n° 5602 MUT/DTT du 27 août 2009 pris en application de l'article 36 de la délibération n° 2008-5 APF du 10 avril 2008 et portant délivrance d'une nouvelle licence de taxi à Mme Agnès Teriitaumihau épouse Tchoung Yao, titulaire d'une nouvelle autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti délivrée par arrêté n° 4834 MUT du 7 août 2009
Voir Arrêté n° 5602 MUT/DTT du 27/08/2009
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- Arrêté n° 5603 MUT/DTT du 27 août 2009 pris en application de l'article 36 de la délibération n° 2008-5 APF du 10 avril 2008 et portant délivrance d'une nouvelle licence de taxi à M. Isidore Toofa, titulaire d'une nouvelle autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti délivrée par arrêté n° 4835 MUT du 7 août 2009
Voir Arrêté n° 5603 MUT/DTT du 27/08/2009
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- Arrêté n° 5604 MUT/DTT du 27 août 2009 pris en application de l'article 36 de la délibération n° 2008-5 APF du 10 avril 2008 et portant délivrance d'une nouvelle licence de taxi à M. Outu Sandy Amaru, titulaire d'une nouvelle autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Moorea délivrée par arrêté n° 4833 MUT du 7 août 2009
Voir Arrêté n° 5604 MUT/DTT du 27/08/2009
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- Arrêté n° 5605 MUT/DTT du 27 août 2009 pris en application de l'article 36 de la délibération n° 2008-5 APF du 10 avril 2008 et portant délivrance d'une nouvelle licence de taxi à M. Incliff Moana Bellais, titulaire d'une nouvelle autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Moorea délivrée par arrêté n° 4829 MUT du 7 août 2009
Voir Arrêté n° 5605 MUT/DTT du 27/08/2009
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- Arrêté n° 5606 MUT/DTT du 27 août 2009 pris en application de l'article 36 de la délibération n° 2008-5 APF du 10 avril 2008 et portant délivrance d'une nouvelle licence de taxi à Mlle Hina Solange Haring, titulaire d'une nouvelle autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Moorea délivrée par arrêté n° 4832 MUT du 7 août 2009
Voir Arrêté n° 5606 MUT/DTT du 27/08/2009
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- Arrêté n° 5607 MUT/DTT du 27 août 2009 pris en application de l'article 36 de la délibération n° 2008-5 APF du 10 avril 2008 et portant délivrance d'une nouvelle licence de taxi à M. Robert Haring, titulaire d'une nouvelle autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti délivrée par arrêté n° 4831 MUT du 7 août 2009
Voir Arrêté n° 5607 MUT/DTT du 27/08/2009
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- Arrêté n° 5608 MUT/DTT du 27 août 2009 pris en application de l'article 36 de la délibération n° 2008-5 APF du 10 avril 2008 et portant délivrance d'une nouvelle licence de taxi à Mlle Berda Lowgreen, titulaire d'une nouvelle autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Moorea délivrée par arrêté n° 4830 MUT du 7 août 2009
Voir Arrêté n° 5608 MUT/DTT du 27/08/2009
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- Arrêté n° 5609 MUT/DTT du 27 août 2009 pris en application de l'article 36 de la délibération n° 2008-5 APF du 10 avril 2008 et portant délivrance d'une nouvelle licence de taxi à Mme Violette Pellemele épouse Tere, titulaire d'une nouvelle autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tubuai délivrée par arrêté n° 5023 MUT du 13 août 2009
Voir Arrêté n° 5609 MUT/DTT du 27/08/2009
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