Journal Officiel 2009 N°37 du 10/09/2009
- Arrêté n° 5880 MRM du 2 septembre 2009 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SC Vainono Perles (exploitante n° 3) sis à Marutea Sud, commune des Gambier
Voir Arrêté n° 5880 MRM du 02/09/2009
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- Arrêté n° 5881 MRM du 2 septembre 2009 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Louis Bellais-Teriifaatau (exploitant n° 161) sis à Arutua, commune de Arutua
Voir Arrêté n° 5881 MRM du 02/09/2009
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- Arrêté n° 5882 MRM du 2 septembre 2009 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Manai Tiaahu (exploitant n° 221) sis à Arutua, commune de Arutua
Voir Arrêté n° 5882 MRM du 02/09/2009
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- Arrêté n° 5883 MRM du 2 septembre 2009 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Moe Jules Teahui (exploitant n° 156) sis à Arutua, commune de Arutua
Voir Arrêté n° 5883 MRM du 02/09/2009
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- Arrêté n° 5884 MRM du 2 septembre 2009 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Augustine Terava Toae épouse Maro (exploitante n° 87) sis à Fakarava, commune de Fakarava
Voir Arrêté n° 5884 MRM du 02/09/2009
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- Arrêté n° 5885 MRM du 2 septembre 2009 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Elisabeth Tiruaga Tufaunui (exploitante n° 122) sis à Makemo, commune de Makemo
Voir Arrêté n° 5885 MRM du 02/09/2009
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- Arrêté n° 5886 MRM du 2 septembre 2009 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Jean-Claude Corrion (exploitant n° 228) sis à Manihi, commune de Manihi
Voir Arrêté n° 5886 MRM du 02/09/2009
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- Arrêté n° 5887 MRM du 2 septembre 2009 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Monique Bennet épouse Brotherson (exploitante n° 26) sis à Raiatea, commune de Taputapuatea
Voir Arrêté n° 5887 MRM du 02/09/2009
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- Arrêté n° 5888 MRM du 2 septembre 2009 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SCA Tauahei Perles (exploitante n° 277) sis à Raiatea, commune de Taputapuatea
Voir Arrêté n° 5888 MRM du 02/09/2009
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- Arrêté n° 5819 MEV/ENV du 1er septembre 2009 autorisant l'EURL Moorea Mahana Tours à exercer une activité d'approche des baleines et autres mammifères marins dans les eaux de Moorea avec les navires Maoti Vai (PY 7735) et Merahi (PY 2022)
Voir Arrêté n° 5819 MEV/ENV du 01/09/2009
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