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Journal Officiel 2009 N°38 du 17/09/2009

  • Arrêté n° 5919 MRM du 03/09/2009
    Arrêté n° 5919 MRM du 3 septembre 2009 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Terii Faura (exploitant n° 15), sis à Manihi, commune de Manihi
  • Arrêté n° 5920 MRM du 03/09/2009
    Arrêté n° 5920 MRM du 3 septembre 2009 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SCA Vaihi Poe (exploitante n° 261), sis à Raiatea, commune de Taputapuatea
  • Arrêté n° 6104 MRM/PRL du 07/09/2009
    Arrêté n° 6104 MRM/PRL du 7 septembre 2009 portant abrogation des dispositions de l'arrêté n° 107 MRN du 19 octobre 2004 modifié relatif à l'agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et du gazole au bénéfice de M. Huguot Aiho (exploitant n° 235) à l'usage de son exploitation perlicole sise à Tahaa, commune de Tahaa
  • Arrêté n° 6105 MRM/PRL du 07/09/2009
    Arrêté n° 6105 MRM/PRL du 7 septembre 2009 portant abrogation des dispositions de l'arrêté n° 137 MRN du 19 octobre 2004 modifié relatif à l'agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb au bénéfice de M. Milton Tu Faura (exploitant n° 234) à l'usage de son exploitation perlicole sise à Manihi, commune de Manihi
  • Arrêté n° 6106 MRM/PRL du 07/09/2009
    Arrêté n° 6106 MRM/PRL du 7 septembre 2009 portant abrogation des dispositions de l'arrêté n° 34 MPP du 6 décembre 2004 modifié relatif à l'agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et du gazole au bénéfice de M. Tommy Huri Ung (exploitant n° 131) à l'usage de son exploitation perlicole sise à Takaroa, commune de Takaroa
  • Arrêté n° 6107 MRM/PRL du 07/09/2009
    Arrêté n° 6107 MRM/PRL du 7 septembre 2009 portant abrogation des dispositions de l'arrêté n° 166 MPP du 16 février 2005 relatif à l'agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb au bénéfice de Mme Roihau Kataka Tufariua épouse Maere (exploitante n° 389) à l'usage de son exploitation perlicole sise à Takaroa, commune de Takaroa
  • Arrêté n° 6108 MRM/PRL du 07/09/2009
    Arrêté n° 6108 MRM/PRL du 7 septembre 2009 portant abrogation des dispositions de l'arrêté n° 116 MER/PRL du 22 juin 2005 relatif à l'agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb au bénéfice de M. Tuarai Tuteina (exploitant n° 66) à l'usage de son exploitation perlicole sise à Arutua, commune de Arutua
  • Arrêté n° 6109 MRM/PRL du 07/09/2009
    Arrêté n° 6109 MRM/PRL du 7 septembre 2009 portant abrogation des dispositions de l'arrêté n° 232 MER du 20 juillet 2005 modifié relatif à l'agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb au bénéfice de M. Marama Tufa Nauta (exploitant n° 228) à l'usage de son exploitation perlicole sise à Arutua, commune de Arutua
  • Arrêté n° 6110 MRM/PRL du 07/09/2009
    Arrêté n° 6110 MRM/PRL du 7 septembre 2009 portant abrogation des dispositions de l'arrêté n° 551 MER/PRL du 4 novembre 2005 relatif à l'agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb au bénéfice de M. Gilles Maui Sue (exploitant n° 100) à l'usage de son exploitation perlicole sise à Ahe, commune de Manihi
  • Arrêté n° 6111 MRM/PRL du 07/09/2009
    Arrêté n° 6111 MRM/PRL du 7 septembre 2009 portant abrogation des dispositions de l'arrêté n° 627 MER/PRL du 12 décembre 2005 modifié relatif à l'agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb au bénéfice de Mlle Mickaëla Flora Terava Maire (exploitante n° 370) à l'usage de son exploitation perlicole sise à Takaroa, commune de Takaroa

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