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Journal Officiel 2009 N°38 du 17/09/2009

  • Arrêté n° 6100 MJS du 07/09/2009
    Arrêté n° 6100 MJS du 7 septembre 2009 portant attribution du brevet de surveillant aquatique en Polynésie française
  • Arrêté n° 5945 MAE du 03/09/2009
    Arrêté n° 5945 MAE du 3 septembre 2009 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à Mlle Joséphine Graziella Teapuaoteani
  • Arrêté n° 5946 MAE du 03/09/2009
    Arrêté n° 5946 MAE du 3 septembre 2009 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à Mlle Patricia Maheata Hoata
  • Arrêté n° 5947 MAE du 03/09/2009
    Arrêté n° 5947 MAE du 3 septembre 2009 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à Mme Tarê Onee Tamarino épouse Parau
  • Arrêté n° 5948 MAE du 03/09/2009
    Arrêté n° 5948 MAE du 3 septembre 2009 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à M. Ah Siu Tchang
  • Arrêté n° 17709 du 19/08/2009
    Arrêté municipal n° 177-09 du 19 août 2009 portant création de la commission communale de sécurité des établissements recevant du public du 2e groupe, 5e catégorie (commune de Punaauia)
  • Publication n° 2144 MUT/AU du 10/09/2009
    Service de l'urbanisme. - 1° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Australes pour le mois de juillet 2009
  • Publication n° 2145 MUT/AU du 10/09/2009
    Service de l'urbanisme. - 2° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Australes pour le mois d'août 2009
  • Avis n° 3846 DAF.REC-HYP du 28/08/2009
    Direction des affaires foncières. - Avis de curatelle aux successions et biens vacants n° 3846 DAF.REC-HYP du 28 août 2009
  • Publication n° 2146 MUT/AU du 10/09/2009
    Service de l'urbanisme. - 3° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent pour le mois d'août 2009

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