Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2009 - Numéros normaux > Journal Officiel 2009 N°38 du 17/09/2009

Journal Officiel 2009 N°38 du 17/09/2009

  • Arrêté n° 1508 CM du 10/09/2009
    Arrêté n° 1508 CM du 10 septembre 2009 portant modification de l'arrêté n° 1312 CM du 13 août 2009
  • Arrêté n° 1471 CM du 04/09/2009
    Arrêté n° 1471 CM du 4 septembre 2009 modifiant l'arrêté n° 1835 CM du 12 décembre 2008 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public sis à Faaone, commune de Taiarapu-Est, au profit de la société par actions simplifiées (SAS) Tikiphone
  • Arrêté n° 1473 CM du 04/09/2009
    Arrêté n° 1473 CM du 4 septembre 2009 portant agrément du Bureau Véritas pour assurer les vérifications réglementaires dans les établissements recevant du public
  • Arrêté n° 1510 CM du 10/09/2009
    Arrêté n° 1510 CM du 10 septembre 2009 portant prorogation du délai de présentation du certificat de conformité à la SA Tahiti Beachcomber dans le cadre de son projet de construction de l'hôtel The Brando de standard 5 étoiles sur l'atoll de Tetiaroa
  • Arrêté n° 1474 CM du 04/09/2009
    Arrêté n° 1474 CM du 4 septembre 2009 portant agrément du bureau Socotec Polynésie pour assurer les vérifications réglementaires dans les établissements recevant du public
  • Arrêté n° 1480 CM du 09/09/2009
    Arrêté n° 1480 CM du 9 septembre 2009 approuvant l'avenant n° 1 à la convention du 8 janvier 2009 entre le syndicat des orthophonistes de la Polynésie française et la Caisse de prévoyance sociale de la Polynésie française (CPS)
  • Arrêté n° 1481 CM du 09/09/2009
    Arrêté n° 1481 CM du 9 septembre 2009 constatant les index des travaux du bâtiment et des travaux publics pour les mois de janvier à août 2009
  • Arrêté n° 1485 CM du 10/09/2009
    Arrêté n° 1485 CM du 10 septembre 2009 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur du Centre de recherche et de documentation pédagogiques de la Polynésie française pour financer la télévision éducative "Top Classe saison 2"
  • Arrêté n° 1486 CM du 10/09/2009
    Arrêté n° 1486 CM du 10 septembre 2009 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Tomite Heiva Rau Nui No Matairea pour l'organisation du Heiva I Huahine 2009
  • Arrêté n° 1487 CM du 10/09/2009
    Arrêté n° 1487 CM du 10 septembre 2009 approuvant l'avenant n° 8 à la convention cadre du 6 novembre 1995 entre le syndicat des pharmaciens de la Polynésie française et la Caisse de prévoyance sociale de la Polynésie française (CPS)

Page : 1   2   3  4   5   6   7   8   9   10   11   12  

X

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites.