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Journal Officiel 2009 N°38 du 17/09/2009

  • Arrêté n° 1488 CM du 10/09/2009
    Arrêté n° 1488 CM du 10 septembre 2009 portant autorisation d'occupation temporaire d'une dépendance du domaine public portuaire sis au quai de Fare Piti (Bora Bora, îles Sous-le-Vent) au profit de la commune de Bora Bora
  • Arrêté n° 1489 CM du 10/09/2009
    Arrêté n° 1489 CM du 10 septembre 2009 approuvant l'attribution d'une aide financière en faveur de l'EURL Te Fare Mihi, représentée par M. Moïse Ruta, pour la création d'un hébergement touristique dénommé Te Fare Mihi à Moorea
  • Arrêté n° 1491 CM du 10/09/2009
    Arrêté n° 1491 CM du 10 septembre 2009 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération tahitienne de handball pour la prise en charge partielle des frais liés au fonctionnement et au développement des activités sportives au titre de l'année 2009
  • Arrêté n° 1492 CM du 10/09/2009
    Arrêté n° 1492 CM du 10 septembre 2009 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération polynésienne d'équitation pour la prise en charge partielle des frais liés au fonctionnement et au développement des activités sportives au titre de l'année 2009
  • Arrêté n° 1493 CM du 10/09/2009
    Arrêté n° 1493 CM du 10 septembre 2009 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération tahitienne de natation pour la prise en charge partielle des frais liés au fonctionnement et au développement des activités sportives au titre de l'année 2009
  • Arrêté n° 1494 CM du 10/09/2009
    Arrêté n° 1494 CM du 10 septembre 2009 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération tahitienne de tennis de table pour la prise en charge partielle des frais liés au fonctionnement et au développement des activités sportives au titre de l'année 2009
  • Arrêté n° 1495 CM du 10/09/2009
    Arrêté n° 1495 CM du 10 septembre 2009 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération tahitienne de cyclisme pour la prise en charge partielle des frais liés au fonctionnement et au développement des activités sportives au titre de l'année 2009
  • Arrêté n° 1496 CM du 10/09/2009
    Arrêté n° 1496 CM du 10 septembre 2009 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération tahitienne de cyclisme pour la prise en charge partielle des frais liés à l'organisation du tour de l'Amitié 2009
  • Arrêté n° 1497 CM du 10/09/2009
    Arrêté n° 1497 CM du 10 septembre 2009 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération tahitienne de va'a pour la prise en charge partielle des frais liés au fonctionnement et au développement des activités sportives au titre de l'année 2009
  • Arrêté n° 1498 CM du 10/09/2009
    Arrêté n° 1498 CM du 10 septembre 2009 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Vaitemarama pour la prise en charge partielle des frais liés aux organisations d'activités d'animations

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