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Journal Officiel 2009 N°39 du 24/09/2009


  • Arrêté n° HC 439 SAM du 1er septembre 2009 relatif aux obligations des ports ouverts au trafic international et au contrôle sanitaire aux frontières
    Voir Arrêté n° 439 SAM du 01/09/2009
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  • Arrêté n° HC 27 TG du 3 septembre 2009 portant agrément de M. Damiano Tehu en qualité d'agent de la police municipale de la commune de Fangatau
    Voir Arrêté n° 27 TG du 03/09/2009
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  • Arrêté n° HC 28 TG du 3 septembre 2009 portant agrément de M. Sébastien Shan en qualité d'agent de la police municipale de la commune de Fangatau
    Voir Arrêté n° 28 TG du 03/09/2009
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  • Arrêté n° 445 DIPAC du 4 septembre 2009 relatif à la composition de la commission de la coopération intercommunale de Polynésie française
    Voir Arrêté n° 445 DIPAC du 04/09/2009
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  • Arrêté n° 8 MAAT du 9 septembre 2009 définissant la liste des structures d'animation, d'enseignement ou d'entraînement et des conseillers de stage agréés pour l'accueil des stagiaires en situation de responsabilité durant la formation en contrôle continu des connaissances menant au brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré, option football
    Voir Arrêté n° 8 MAAT du 09/09/2009
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  • Arrêté n° HC 253 DRHME/BRHT/ET du 14 septembre 2009 portant délégation de signature à M. Stéphen Martin, directeur de la réglementation et du contrôle de la légalité
    Voir Arrêté n° 253 DRHME/BRHT/ET du 14/09/2009
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  • Arrêté n° 9 MAAT du 14 septembre 2009 portant composition du jury de la session d'examen 2009 du brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré, option Plongée subaquatique
    Voir Arrêté n° 9 MAAT du 14/09/2009
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  • Arrêté n° HC 259 DRHME/BRHT/MJA du 16 septembre 2009 portant organisation d'un concours externe pour le recrutement de 7 infirmières et infirmiers des services médicaux du corps de fonctionnaires de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française, au titre de l'année 2009
    Voir Arrêté n° 259 DRHME/BRHT/MJA du 16/09/2009
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  • Arrêté n° HC 1-09 MARQ du 21 août 2009 portant attribution à la commune de Fatu Hiva d'une subvention de 18 604 946 F CFP, soit 155 909.45 euros au titre de la dotation globale d'équipement (programme 119, concours financiers aux communes et groupements de communes, action 01, sous-action 01, catégorie 63 du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales) pour pe[...]
    Voir Arrêté n° 109 MARQ du 21/08/2009
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  • Arrêté n° HC 446 DAE/BASID du 4 septembre 2009 attribuant une subvention à la Polynésie française au titre de la promotion des actions en faveur de la jeunesse
    Voir Arrêté n° 446 DAE/BASID du 04/09/2009
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