Journal Officiel 2009 N°7 du 12/02/2009
- Arrêté n° 13 MEP du 5 février 2009 portant nomination des membres de la commission technique de plongée professionnelle
Voir Arrêté n° 13 MEP du 05/02/2009
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- Arrêté n° 154 MEE/DTT du 2 février 2009 portant délivrance de la licence n° 1-001, rattachée à l'autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de véhicule de remise n° 001 VR/DV-03-08 sur l'île de Tahiti, à la SARL "Marama transports touristiques"
Voir Arrêté n° 154 MEE/DTT du 02/02/2009
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- Arrêté n° 155 MEE/DTT du 2 février 2009 portant délivrance de la licence n° 2-001, rattachée à l'autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de véhicule de remise n° 001 VR/DV-03-08 sur l'île de Tahiti, à la SARL "Marama transports touristiques"
Voir Arrêté n° 155 MEE/DTT du 02/02/2009
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- Arrêté n° 156 MEF du 2 février 2009 portant proclamation des résultats du concours externe, pour le recrutement sur titres de 30 praticiens hospitaliers de catégorie A, relevant de la fonction publique de Polynésie française
Voir Arrêté n° 156 MEF du 02/02/2009
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- Arrêté n° 157 MEF du 2 février 2009 portant proclamation des résultats du concours externe, pour le recrutement sur titres de 4 praticiens hospitaliers de catégorie A, relevant de la fonction publique de Polynésie française
Voir Arrêté n° 157 MEF du 02/02/2009
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- Arrêté n° 2 MAC du 3 février 2009 portant approbation du dossier du lotissement Miri, 4e tranche, 1re phase relatif aux 49 lots n° 291 à n° 309, n° 316 à n° 328, n° 331 à n° 334 et n° 337 à n° 349 sis à Punaauia
Voir Arrêté n° 2 MAC du 03/02/2009
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- Arrêté n° 101 MEQ du 2 février 2009 portant déconsignation d'une partie des indemnités supplémentaires fixées par la cour d'appel de Papeete et versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Taiharuru (PV 579) nécessaire à la réalisation de l'aérodrome de Niau
Voir Arrêté n° 101 MEQ du 02/02/2009
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- Arrêté n° 102 MEQ du 2 février 2009 portant déconsignation d'une partie des indemnités supplémentaires fixées par la cour d'appel de Papeete et versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Taiharuru (PV 579) nécessaire à la réalisation de l'aérodrome de Niau
Voir Arrêté n° 102 MEQ du 02/02/2009
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- Arrêté n° 103 MEQ du 2 février 2009 portant déconsignation d'une partie des indemnités relatives aux terres Aorai (PV 157) et Tepirahirahi (PV 210) nécessaires aux travaux d'aménagement de la route d'accès de la vallée de Papenoo
Voir Arrêté n° 103 MEQ du 02/02/2009
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- Arrêté n° 104 MEQ du 2 février 2009 portant déconsignation d'une partie des indemnités relatives à la terre Tavania 2 (plan 3), nécessaire aux travaux d'aménagement d'une route d'accès à une plage de surf et de ses ouvrages annexes dans la commune associée de Papenoo, commune de Hitia'a O Te Ra
Voir Arrêté n° 104 MEQ du 02/02/2009
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