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Journal Officiel 2009 N°8 du 19/02/2009


  • Arrêté n° HC 20 CAB/DPC du 2 février 2009 relatif à la composition du jury d'examen pour un monitorat national des premiers secours le 2 février 2009 à Arue (au RIMAPP, Tahiti)
    Voir Arrêté n° 20 CAB/DPC du 02/02/2009
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  • Arrêté n° HC 6 ISLV du 9 février 2009 fixant la date de l'élection partielle dans la section de commune de Nunue à Bora Bora et portant convocation des électeurs
    Voir Arrêté n° 6 ISLV du 09/02/2009
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  • Arrêté n° HC 10 IDV du 4 février 2009 portant modification de l'arrêté n° HC 299 IDV du 26 décembre 2005 modifié par l'arrêté n° HC 63 IDV du 22 novembre 2007 attribuant à la commune de Taiarapu-Ouest une subvention pour la réalisation du projet "Aménagement d'un cimetière à Vairao", ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, programme 123, action 2, sous-ac[...]
    Voir Arrêté n° 10 IDV du 04/02/2009
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  • Arrêté modificatif n° 10-08 MARQ du 19 septembre 2008 de l'arrêté n° 3-07 MARQ du 21 mai 2007 portant attribution d'une subvention au titre du programme 119, concours financier aux communes et groupements de communes, catégories 1, ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, année 2008, ministère 209, programme 119, action 1, sous-action 1, à la commune de Ua[...]
    Voir Arrêté n° 1008 MARQ du 19/09/2008
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  • Arrêté n° 1-09 MARQ du 27 janvier 2009 portant attribution d'une subvention au titre du programme 119, concours financier aux communes et groupements de communes, catégorie 63, ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, année 2008, ministère 209, mission RC, programme 119, action 1, sous-action 1, à la commune de Tahuata "Acquisition d'un groupe électrogène"
    Voir Arrêté n° 109 MARQ du 27/01/2009
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  • Arrêté n° HC 11 IDV du 4 février 2009 portant modification de l'arrêté n° HC 298 IDV du 26 décembre 2005 modifié par l'arrêté n° HC 62 IDV du 22 novembre 2007 attribuant à la commune de Taiarapu-Ouest une subvention pour la réalisation du projet "Aménagement d'un cimetière à Vairao", ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, programme 119, action 1, sous-ac[...]
    Voir Arrêté n° 11 IDV du 04/02/2009
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  • Arrêté n° HC 12 IDV du 4 février 2009 portant modification de l'arrêté n° HC 30-07 IDV du 24 août 2007 modifié par l'arrêté n° HC 61 IDV du 23 octobre 2008 attribuant à la commune de Pirae une subvention pour la réalisation du projet "Mise au norme du marché municipal", ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, programme 123, action 2, sous-action 4, catégorie 63
    Voir Arrêté n° 12 IDV du 04/02/2009
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  • Arrêté n° 21 DAC/FIP du 4 février 2009 portant attribution d'une contribution du Fonds intercommunal de péréquation (FIP) de 970 000 F CFP, soit 8 128,60 euros, à la commune de Papeete pour l'entretien du réseau radio de commandement des îles du Vent durant l'année 2008, programmation année 2008
    Voir Arrêté n° 21 DAC/FIP du 04/02/2009
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  • Arrêté n° 22 DAC/FIP du 4 février 2009 portant attribution d'une contribution du Fonds intercommunal de péréquation (FIP) de 5 749 700 F CFP, soit 48 182,49 euros, à la commune de Papeete pour la location TDF du réseau radio de commandement des îles du Vent pour l'année 2008, programmation année 2008
    Voir Arrêté n° 22 DAC/FIP du 04/02/2009
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  • Arrêté n° HC 23 CAB/DPC du 9 février 2009 portant liste des candidats admis à l'examen de monitorat national des premiers secours du 2 février 2009 à Arue (au RIMAPP - Tahiti)
    Voir Arrêté n° 23 CAB/DPC du 09/02/2009
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