Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2009 - Numéros normaux > Journal Officiel 2009 N°8 du 19/02/2009

Journal Officiel 2009 N°8 du 19/02/2009

  • Convention Etat/Pays 0 du 05/02/2009
    Convention du 5 février 2009 entre l'Etat, la Polynésie française et le conseil d'administration de la Mission catholique relative aux travaux de réhabilitation de la cathédrale Saint-Michel à Rikitea, île de Mangareva, archipel des Gambier.
  • Arrêté n° 261 CM du 06/02/2009
    Arrêté n° 261 CM du 6 février 2009 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de la commune de Arue pour les études destinées à la construction d'un nouveau bâtiment administratif
  • Arrêté n° 262 CM du 06/02/2009
    Arrêté n° 262 CM du 6 février 2009 portant dérogation aux dispositions de l'article 6 de l'arrêté n° 782 CM du 4 août 1997 modifié et approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de la commune de Bora Bora pour l'acquisition d'un camion-benne à ordures ménagères
  • Arrêté n° 263 CM du 06/02/2009
    Arrêté n° 263 CM du 6 février 2009 portant dérogation aux dispositions de l'article 6 de l'arrêté n° 782 CM du 4 août 1997 modifié et approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de la commune de Bora Bora pour l'acquisition de matériel d'exploitatioin du centre d'enfouissement technique (CET)
  • Arrêté n° 264 CM du 06/02/2009
    Arrêté n° 264 CM du 6 février 2009 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de la commune de Faa'a pour l'acquisition d'équipements de collecte des déchets ménagers et assimilés
  • Arrêté n° 232 PR du 09/02/2009
    Arrêté n° 232 PR du 9 février 2009 portant commissionnement de certains agents de la direction de l'équipement (subdivision territoriale de Tahiti de l'arrondissement infrastructure) pour constater les infractions à la réglementation sur la conservation du domaine public routier, maritime et fluvial et à la réglementation des extractions de matériaux en Polynésie française
  • Arrêté n° 255 PR du 10/02/2009
    Arrêté n° 255 PR du 10 février 2009 portant nomination de M. Godefroy Lote en qualité de clerc d'huissier assermenté en l'étude de Me June Lote, huissier de justice à Raiatea
  • Arrêté n° 235 PR du 09/02/2009
    Arrêté n° 235 PR du 9 février 2009 portant retrait de la licence de navigation charter professionnelle délivrée à la société Tahiti Yacht Charter pour le navire Ihitai de type Bahia 46
  • Arrêté n° 236 PR du 09/02/2009
    Arrêté n° 236 PR du 9 février 2009 portant retrait de licence de navigation charter professionnelle délivrée à M. Richard Postma pour le navire à voile Taravana
  • Arrêté n° 237 PR du 09/02/2009
    Arrêté n° 237 PR du 9 février 2009 portant attribution d'une licence de navigation charter grande plaisance à la société Rapture LLC pour le navire à voile Rapture

Page : 1   2  3   4   5   6   7   8  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données