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Journal Officiel 2009 N°13 NC du 26/03/2009


  • Arrêté n° 332 CM du 23 mars 2009 portant désignation des représentants de la Polynésie française au comité des finances locales (CFL)
    Voir Arrêté n° 332 CM du 23/03/2009
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  • Arrêté n° 333 CM du 23 mars 2009 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 1-09 CFPA du 3 février 2009 modifiant la liste des objets ou ouvrages fabriqués et vendus par le Centre de formation professionnelle des adultes
    Voir Arrêté n° 333 CM du 23/03/2009
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  • Arrêté n° 336 CM du 23 mars 2009 portant désignation d'un représentant de la Polynésie française au sein de la société anonyme Air Tahiti
    Voir Arrêté n° 336 CM du 23/03/2009
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  • Arrêté n° 334 CM du 23 mars 2009 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 2-09 CFPA du 3 février 2009 portant adoption du budget primitif du Centre de formation professionnelle des adultes pour l'exercice 2009
    Voir Arrêté n° 334 CM du 23/03/2009
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  • Arrêté n° 751 PR du 24 mars 2009 portant désignation du suppléant du Président de la Polynésie française au comité des finances locales de la Polynésie française, institué par l'article 52 de la loi organique n° 2004-192 du 27 février 2004 portant statut d'autonomie de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 751 PR du 24/03/2009
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  • Arrêté n° 753 PR du 24 mars 2009 relatif à l'exercice des attributions du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative
    Voir Arrêté n° 753 PR du 24/03/2009
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