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Journal Officiel 2009 N°14 NS du 13/02/2009


  • Arrêté n° HC 177 DRCL du 11 février 2009 portant abrogation de l'arrêté n° HC 607 bis DRCL du 23 avril 2008 constatant l'option de M. Temauri Foster pour la fonction de ministre de la mer, de la pêche et de l'aquaculture
    Voir Arrêté n° 177 DRCL du 11/02/2009
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  • Arrêté n° HC 178 DRCL du 11 février 2009 portant abrogation de l'arrêté n° HC 608 DRCL du 23 avril 2008 constatant l'option de M. Clarenntz Vernaudon pour la fonction de ministre de la jeunesse et des sports
    Voir Arrêté n° 178 DRCL du 11/02/2009
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  • Arrêté n° HC 179 DRCL du 11 février 2009 portant abrogation de l'arrêté n° HC 714 DRCL du 15 mai 2008 constatant l'option de M. Fernand Roomataaroa pour la fonction de ministre de l'agriculture, de l'élevage et des forêts
    Voir Arrêté n° 179 DRCL du 11/02/2009
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  • Arrêté n° HC 180 DRCL du 11 février 2009 portant abrogation de l'arrêté n° HC 609 DRCL du 23 avril 2008 constatant l'option de M. Tearii Alpha pour la fonction de ministre de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche, en charge des transports terrestres
    Voir Arrêté n° 180 DRCL du 11/02/2009
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  • Arrêté n° HC 181 DRCL du 11 février 2009 portant abrogation de l'arrêté n° HC 600 DRCL du 22 avril 2008 constatant l'option de Mme Armelle Merceron pour la fonction de ministre de la solidarité et du logement, en charge de la réforme de la protection sociale, de la famille et de la condition féminine
    Voir Arrêté n° 181 DRCL du 11/02/2009
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  • Arrêté n° HC 182 DRCL du 11 février 2009 portant abrogation de l'arrêté n° HC 607 DRCL du 23 avril 2008 constatant l'option de M. Gaston Tong Sang pour les fonctions de président de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 182 DRCL du 11/02/2009
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  • Arrêté n° 15-2009 APF/SG du 12 février 2009 prenant acte de l'élection du président de l'assemblée de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 15-2009 APF/SG du 12/02/2009
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  • Arrêté n° 16-2009 APF/SG du 12 février 2009 prenant acte de l'élection des représentants au sein du bureau de l'assemblée de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 16-2009 APF/SG du 12/02/2009
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