Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2009 - Numéros spéciaux > Journal Officiel 2009 N°25 NS du 03/04/2009

Journal Officiel 2009 N°25 NS du 03/04/2009


  • Arrêté n° 422 CM du 1er avril 2009 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 18030901 CA/ATP du 18 mars 2009 de l'établissement Agence tahitienne de presse
    Voir Arrêté n° 422 CM du 01/04/2009
  • -------------------

  • Arrêté n° 423 CM du 1er avril 2009 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 2-09 CMA du 23 mars 2009 du Centre des métiers d'art portant adoption du budget primitif pour l'exercice 2009
    Voir Arrêté n° 423 CM du 01/04/2009
  • -------------------

  • Arrêté n° 424 CM du 1er avril 2009 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 2-09 CRDP du 25 mars 2009 du conseil d'administration du Centre de recherche et de documentation pédagogiques portant adoption du budget primitif pour l'exercice 2009
    Voir Arrêté n° 424 CM du 01/04/2009
  • -------------------

  • Arrêté n° 425 CM du 1er avril 2009 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 1-09 CAPF du 20 mars 2009 du Conservatoire artistique de la Polynésie française portant adoption de son budget primitif pour l'exercice 2009
    Voir Arrêté n° 425 CM du 01/04/2009
  • -------------------

  • Arrêté n° 426 CM du 1er avril 2009 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 3-09 CA/IFM-PC du 25 mars 2009 de l'Institut de formation maritime-pêche et commerce portant adoption du budget primitif de l'exercice 2009
    Voir Arrêté n° 426 CM du 01/04/2009
  • -------------------

  • Arrêté n° 444 CM du 2 avril 2009 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 3-09 CA/EGAT du 23 mars 2009 de l'Etablissement de gestion et d'aménagement de Teva (EGAT) portant approbation de l'état prévisionnel des recettes et dépenses de l'exercice 2009
    Voir Arrêté n° 444 CM du 02/04/2009
  • -------------------

  • Arrêté n° 445 CM du 2 avril 2009 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 1-09 IIME du 17 mars 2009 adoptant le budget primitif 2009 de l'Institut d'insertion médico-éducatif
    Voir Arrêté n° 445 CM du 02/04/2009
  • -------------------

  • Arrêté n° 447 CM du 2 avril 2009 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 6-09 TFTN du 19 mars 2009 de Te Fare Tauhiti Nui - Maison de la culture portant adoption de son budget primitif pour l'exercice 2009
    Voir Arrêté n° 447 CM du 02/04/2009
  • -------------------

  • Arrêté n° 448 CM du 2 avril 2009 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 2-09 MTI du 23 mars 2009 de l'établissement musée Tahiti et des îles - Te Fare Manaha adoptant le budget primitif pour l'exercice 2009
    Voir Arrêté n° 448 CM du 02/04/2009
  • -------------------

Page précédente