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Journal Officiel 2009 N°69 NS du 11/12/2009


  • Arrêté n° 2268 CM du 9 décembre 2009 portant nomination de M. Philippe Machenaud-Jacquier en qualité de secrétaire général du gouvernement de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 2268 CM du 09/12/2009
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  • Arrêté n° 2272 CM du 10 décembre 2009 approuvant l'attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement en faveur de la SEML Tahiti Nui Télévision
    Voir Arrêté n° 2272 CM du 10/12/2009
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  • Arrêté n° 2277 CM du 10 décembre 2009 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 4-09 MDP du 24 novembre 2009 du conseil d'administration de l'établissement public dénommé "Maison de la perle" définissant la grille de rémunération du personnel de la "Maison de la perle"
    Voir Arrêté n° 2277 CM du 10/12/2009
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  • Arrêté n° 2278 CM du 10 décembre 2009 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 5-09 MDP du 24 novembre 2009 de l'établissement public "Maison de la perle" accordant le versement d'une indemnité de sujétion spéciale au directeur de la "Maison de la perle"
    Voir Arrêté n° 2278 CM du 10/12/2009
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  • Arrêté n° 2279 CM du 10 décembre 2009 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 6-09 MDP du 24 novembre 2009 de l'établissement public "Maison de la perle" approuvant l'état prévisionnel des recettes et des dépenses de l'exercice 2009
    Voir Arrêté n° 2279 CM du 10/12/2009
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  • Arrêté n° 2897 PR du 11 décembre 2009 portant délégation de signature au secrétaire général du gouvernement de la Polynésie française (Philippe Machenaud-Jacquier)
    Voir Arrêté n° 2897 PR du 11/12/2009
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  • Arrêté n° 128-2009 PR/APF du 27 novembre 2009 proclamant les résultats des concours externes pour le recrutement de 5 fonctionnaires de catégorie A relevant du statut du personnel de l'assemblée de Polynésie française
    Voir Arrêté n° 128-2009 PR/APF du 27/11/2009
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