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Journal Officiel 2010 N°11 du 18/03/2010


  • Arrêté n° HC 7 IDV du 1er mars 2010 portant agrément de M. Mose Moïse Neagle, candidat à un emploi d'agent de la police municipale
    Voir Arrêté n° 7 IDV du 01/03/2010
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  • Arrêté n° HC 8 IDV du 1er mars 2010 portant agrément de M. Arnold Tinihau Rehia Cridland, candidat à un emploi d'agent de la police municipale
    Voir Arrêté n° 8 IDV du 01/03/2010
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  • Arrêté n° HC 10 IDV du 1er mars 2010 portant agrément de Mlle Lowyna Paie, candidate à un emploi d'agent de la police municipale
    Voir Arrêté n° 10 IDV du 01/03/2010
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  • Arrêté n° HC 9 IDV du 1er mars 2010 portant agrément de M. Tenoha Charles de Schoenburg-Waldenburg, candidat à un emploi d'agent de la police municipale
    Voir Arrêté n° 9 IDV du 01/03/2010
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  • Arrêté n° HC 11 IDV du 1er mars 2010 portant agrément de M. Thomas Hiro Arrighi, candidat à un emploi d'agent de la police municipale
    Voir Arrêté n° 11 IDV du 01/03/2010
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  • Arrêté n° HC 12 IDV du 1er mars 2010 portant agrément de M. Vehia Putaa, candidat à un emploi d'agent de la police municipale
    Voir Arrêté n° 12 IDV du 01/03/2010
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  • Arrêté n° HC 73 DRHM/BRHT/ET du 10 mars 2010 portant délégation de signature à Mme Martine Boisson, chef d'établissement du centre pénitentiaire de Faa'a- Nuutania, directrice des établissements pénitentiaires de Polynésie française, en qualité d'ordonnateur secondaire délégué
    Voir Arrêté n° 73 DRHM/BRHT/ET du 10/03/2010
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  • Délibération n° 2010-7 APF du 10 mars 2010 portant modification n° 1 de la délibération n° 2009-88 APF du 24 décembre 2009 approuvant le budget général de la Polynésie française pour l'exercice 2010
    Voir Délibération n° 2010-7 APF du 10/03/2010
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  • Délibération n° 2010-8 APF du 10 mars 2010 portant modification n° 1 de la délibération n° 2009-89 APF du 24 décembre 2009 approuvant les budgets des comptes spéciaux pour l'exercice 2010
    Voir Délibération n° 2010-8 APF du 10/03/2010
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  • Délibération n° 2010-10 APF du 11 mars 2010 portant approbation de l'accord cadre pluriannuel ADEME-Polynésie française 2010-2013 pour l'accompagnement de la politique énergétique entre la Polynésie française et l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
    Voir Délibération n° 2010-10 APF du 11/03/2010
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