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Journal Officiel 2010 N°12 NC du 25/03/2010

  • Arrêté du 01/03/2010
    Arrêté ministériel du 1er mars 2010 portant répartition entre les départements, la Polynésie française et Mayotte des emplois ouverts en 2010 pour l'intégration des instituteurs dans le corps des professeurs des écoles par la voie de l'inscription sur des listes d'aptitude (JORF du 16 mars 2010)
  • Arrêté du 01/03/2010
    Arrêté ministériel du 1er mars 2010 portant répartition entre les départements, la Polynésie française et Mayotte des emplois à pourvoir aux premiers concours internes de recrutement de professeurs des écoles pour l'année 2010 (JORF du 16 mars 2010)
  • Arrêté du 03/03/2010
    Arrêté ministériel du 3 mars 2010 portant au titre de l'année scolaire 2010-2011 répartition entre les départements, au premier concours interne, du contingent de promotions à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles des maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat (JORF du 13 mars 2010)
  • Convention n° 5610 DAC/FIP du 11/03/2010
    Convention de financement n° HC 56-10 DAC/FIP du 11 mars 2010 entre le Fonds intercommunal de péréquation et la commune de Arue relative à l'opération "Acquisition d'un camion BOM de 10 mètres cubes"
  • Avenant n° 5810 du 11/03/2010
    Avenant n° 58-10 du 11 mars 2010 à la convention de financement n° HC 82-08 DAC/FIP du 10 mars 2008 relative à l'opération "Etude de la filière de traitement des eaux de surface aux Marquises"
  • Convention n° 5710 DAC/FIP du 11/03/2010
    Convention de financement n° HC 57-10 DAC/FIP du 11 mars 2010 entre le Fonds intercommunal de péréquation et la commune de Arue relative à l'opération "Acquisition d'un camion BOM de 5 mètres cubes"
  • Arrêté n° 655 MAE/AU du 10/03/2010
    Service de l'urbanisme. - Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent et des Tuamotu-Gambier pour la période du 1er au 4 mars 2010
  • Publication du 25/03/2010
    Institut d'émission d'outre-mer. - Cours des changes (période du 25 mars au 7 avril 2010 inclus)
  • Arrêté n° 1476 PR du 22/03/2010
    Arrêté n° 1476 PR du 22 mars 2010 relatif à l'exercice des attributions du ministre de la reconversion économique, du commerce extérieur, de l'industrie et de l'entreprise, en charge de l'économie numérique et du développement des technologies vertes
  • Arrêté n° 1477 PR du 22/03/2010
    Arrêté n° 1477 PR du 22 mars 2010 relatif à l'exercice des attributions du ministre des affaires foncières, de l'aménagement, de l'habitat et de l'équipement, en charge de l'urbanisme

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