Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2010 - Numéros normaux > Journal Officiel 2010 N°12 NC du 25/03/2010

Journal Officiel 2010 N°12 NC du 25/03/2010

  • Avis n° 20104 A/APF du 18/03/2010
    Avis n° 2010-4 A/APF du 18 mars 2010 sur le projet d'ordonnance portant extension et adaptation aux collectivités régies par l'article 74 de la Constitution, à la Nouvelle-Calédonie, aux Terres australes et antarctiques françaises ainsi qu'à la Réunion et à la Guadeloupe de dispositions de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé[...]
  • Arrêté n° 313 CM du 11/03/2010
    Arrêté n° 313 CM du 11 mars 2010 portant modification des arrêtés pris en application de la loi du pays 2009-7 APF du 1er avril 2009 portant refonte des dispositifs d'incitation fiscale à l'investissement en Polynésie française et modification du code des impôts
  • Avis n° 318 CM du 15/03/2010
    Avis n° 318 CM du 15 mars 2010 sur le projet de décret pris en application de la loi relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français
  • Arrêté n° 319 CM du 15/03/2010
    Arrêté n° 319 CM du 15 mars 2010 portant modification de l'arrêté n° 2989 PR du 18 décembre 2009 portant désignation des membres du conseil d'administration du régime des non-salariés de la Caisse de prévoyance sociale
  • Arrêté n° 321 CM du 17/03/2010
    Arrêté n° 321 CM du 17 mars 2010 fixant les différents seuils et plafonds en matière de marchés publics
  • Arrêté n° 331 CM du 18/03/2010
    Arrêté n° 331 CM du 18 mars 2010 portant modification de l'arrêté n° 171 CM du 7 février 1992 fixant le régime général des prix et des marges des produits aux différents stades de la commercialisation en Polynésie française
  • Arrêté n° 338 CM du 18/03/2010
    Arrêté n° 338 CM du 18 mars 2010 approuvant le programme d'études et de traitement des données statistiques de l'Institut de la statistique de la Polynésie française pour l'année 2010
  • Arrêté n° 341 CM du 18/03/2010
    Arrêté n° 341 CM du 18 mars 2010 portant approbation d'une convention et du cahier des charges de la concession de forces hydrauliques relatif à l'aménagement et l'exploitation des forces hydrauliques dans la vallée de Ahonu, commune de Mahina
  • Arrêté n° 342 CM du 18/03/2010
    Arrêté n° 342 CM du 18 mars 2010 approuvant le cahier des charges associé à l'arrêté n° 2088 CM du 16 novembre 2009 portant renouvellement de l'autorisation conférant à l'Office des postes et télécommunications les qualités d'opérateur de télécommunication et d'opérateur public et l'autorisant en conséquence à établir et à exploiter divers réseaux et à fournir des services de télécommunicati[...]
  • Arrêté n° 343 CM du 18/03/2010
    Arrêté n° 343 CM du 18 mars 2010 approuvant le cahier des charges associé à l'arrêté n° 2089 CM du 16 novembre 2009 portant renouvellement de l'autorisation conférant à la SAS Tikiphone les qualités d'opérateur de télécommunication

Page : 1   2  3   4   5   6   7   8   9   10   11   12   13   14   15  

X

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites.