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Journal Officiel 2010 N°12 NC du 25/03/2010

  • Arrêté n° 339 CM du 18/03/2010
    Arrêté n° 339 CM du 18 mars 2010 relatif à l'indice des prix de détail à la consommation familiale pour le mois de février 2010
  • Arrêté n° 340 CM du 18/03/2010
    Arrêté n° 340 CM du 18 mars 2010 constatant les index des travaux du bâtiment et des travaux publics pour le mois de février 2010
  • Arrêté n° 344 CM du 18/03/2010
    Arrêté n° 344 CM du 18 mars 2010 portant retrait de l'arrêté n° 2200 CM du 23 novembre 2009 modifié attribuant une autorisation d'utilisation de fréquences radioélectriques à la société Pacific Mobile Telecom pour un réseau de télécommunication mobile ouvert au public
  • Arrêté n° 345 CM du 19/03/2010
    Arrêté n° 345 CM du 19 mars 2010 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 1-2010 ISPF du 9 février 2010 portant adoption du budget primitif de l'Institut de la statistique de la Polynésie française pour l'exercice 2010
  • Arrêté n° 346 CM du 19/03/2010
    Arrêté n° 346 CM du 19 mars 2010 portant ouverture de quotas d'importation de volailles de race de poule pondeuse
  • Arrêté n° 351 CM du 19/03/2010
    Arrêté n° 351 CM du 19 mars 2010 approuvant l'attribution d'un reversement en faveur du syndicat de groupement des éleveurs bovins de Polynésie française au titre du dispositif "bouchers abatteurs"
  • Arrêté n° 352 CM du 19/03/2010
    Arrêté n° 352 CM du 19 mars 2010 approuvant l'attribution d'un reversement en faveur du syndicat de groupement des éleveurs bovins de Polynésie française au titre du dispositif "bouchers abatteurs"
  • Arrêté n° 1423 PR du 15/03/2010
    Arrêté n° 1423 PR du 15 mars 2010 fixant à nouveau la liste des personnes chargées de procéder aux opérations de recensement des sinistres occasionnés sur les communes des archipels des îles du Vent, des îles Sous-le-Vent, des îles Tuamotu (Ouest et Centre) et des îles Australes par le cyclone Oli et le phénomène météorologique 08F
  • Arrêté n° 1434 PR du 16/03/2010
    Arrêté n° 1434 PR du 16 mars 2010 portant refus d'autorisation de création, à titre dérogatoire, d'une officine de pharmacie dans la commune de Moorea-Maiao, sise à Afareaitu, PK 8,700, côté montagne
  • Arrêté n° 1465 PR du 17/03/2010
    Arrêté n° 1465 PR du 17 mars 2010 relatif à l'exercice des attributions du ministre du développement des archipels et des transports intérieurs

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