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Journal Officiel 2010 N°15 du 15/04/2010


  • Arrêté n° HC 15 IDV du 25 mars 2010 portant agrément de M. Vaiarii Olivier Teariki, candidat à l'emploi d'agent de police municipale
    Voir Arrêté n° 15 IDV du 25/03/2010
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  • Arrêté n° HC 128 CAB/DDPC du 22 mars 2010 relatif à la composition du jury d'examen pour un monitorat national des premiers secours le 7 avril 2010 à l'école d'infirmière de Mamao dans la commune de Papeete
    Voir Arrêté n° 128 CAB/DDPC du 22/03/2010
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  • Arrêté n° HC 16 IDV du 25 mars 2010 portant agrément de M. Nicholas Tevai Teiho, candidat à l'emploi d'agent de police municipale
    Voir Arrêté n° 16 IDV du 25/03/2010
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  • Arrêté n° 141 DIPAC du 26 mars 2010 relatif aux indicateurs techniques et financiers figurant obligatoirement dans les rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable
    Voir Arrêté n° 141 DIPAC du 26/03/2010
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  • Arrêté n° 142 DIPAC/FIP du 26 mars 2010 portant modification de l'arrêté n° 358 DIPAC/FIP du 13 juillet 2009 modifiant l'arrêté n° 438 FIP du 22 août 2006 attribuant une contribution du Fonds intercommunal de péréquation (FIP) à la commune de Mahina pour le financement du traitement des déchets ménagers
    Voir Arrêté n° 142 DIPAC/FIP du 26/03/2010
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  • Arrêté n° HC 202 CAB/DDPC du 29 mars 2010 portant modification de l'arrêté n° HC 610 CAB/DDPC du 5 novembre 2009 relatif au renouvellement de l'agrément de la Croix-Rouge française comité de Tahiti pour les formations aux premiers secours
    Voir Arrêté n° 202 CAB/DDPC du 29/03/2010
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  • Arrêté n° HC 203 SATPN du 29 mars 2010 portant répartition des sièges au comité technique paritaire des services de la police nationale auprès du haut-commissaire de la République en Polynésie française
    Voir Arrêté n° 203 SATPN du 29/03/2010
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  • Arrêté n° HC 204 SATPN du 29 mars 2010 portant nomination des membres du comité technique paritaire des services de la police nationale auprès du haut-commissaire de la République en Polynésie française
    Voir Arrêté n° 204 SATPN du 29/03/2010
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  • Arrêté n° HC 84 DRHME/BRHT/ET du 31 mars 2010 portant délégation de signature à M. Gérard Dubois, chef de la mission d'aide et d'assistance technique
    Voir Arrêté n° 84 DRHME/BRHT/ET du 31/03/2010
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  • Arrêté n° 270 SEAC-PF du 31 mars 2010 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public des aérodromes de Rangiroa
    Voir Arrêté n° 270 SEAC-PF du 31/03/2010
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