Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2010 - Numéros normaux > Journal Officiel 2010 N°15 du 15/04/2010

Journal Officiel 2010 N°15 du 15/04/2010


  • Arrêté n° 1808 MAA du 7 avril 2010 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à M. Moana Tetuanui
    Voir Arrêté n° 1808 MAA du 07/04/2010
  • -------------------

  • Arrêté n° 1790 MDA du 6 avril 2010 autorisant le navire Maupiti Express II à desservir, à titre exceptionnel et par dérogation, les îles de Huahine et Tahaa les 29 mars et 2 avril 2010
    Voir Arrêté n° 1790 MDA du 06/04/2010
  • -------------------

  • Arrêté n° 1797 MDA du 7 avril 2010 autorisant le navire Maupiti Express II à desservir, à titre exceptionnel et par dérogation, l'île de Huahine les 2 et 4 avril 2010
    Voir Arrêté n° 1797 MDA du 07/04/2010
  • -------------------

  • Arrêté n° 1798 MDA du 7 avril 2010 portant retrait de l'agrément à M. Karl Chang, chef de l'entreprise Miki Miki Jet Tours pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur pour la conduite accompagnée sur l'île de Bora Bora
    Voir Arrêté n° 1798 MDA du 07/04/2010
  • -------------------

  • Arrêté n° 1799 MDA du 7 avril 2010 modifiant l'arrêté n° 5033 MTP du 13 août 2009 portant délivrance d'un agrément à la SARL Tahiti Aventures pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans les eaux intérieures, dont les rades et les lagons, de l'île de Tahiti
    Voir Arrêté n° 1799 MDA du 07/04/2010
  • -------------------

  • Arrêté n° 1800 MDA du 7 avril 2010 autorisant le navire Aranui III à transporter du gazole vers l'île de Fakarava lors de son voyage n° 1 du 12 janvier 2010
    Voir Arrêté n° 1800 MDA du 07/04/2010
  • -------------------

  • Arrêté n° 21-2010 APF/SG du 9 avril 2010 prenant acte de l'élection du président de l'assemblée de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 21-2010 APF/SG du 09/04/2010
  • -------------------

  • Arrêté n° 22-2010 APF/SG du 9 avril 2010 prenant acte de l'élection des représentants au sein du bureau de l'assemblée de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 22-2010 APF/SG du 09/04/2010
  • -------------------

  • Ordonnance n° 2010-331 du 25 mars 2010 portant extension et adaptation aux collectivités régies par l'article 74 de la Constitution, à la Nouvelle-Calédonie, aux Terres australes et antarctiques françaises ainsi qu'à la Réunion et à la Guadeloupe de dispositions de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (JORF[...]
    Voir Ordonnance n° 2010-331 du 25/03/2010
  • -------------------

  • Décret n° 2010-127 du 10 février 2010 fixant le taux de l'intérêt légal pour l'année 2010 (JORF du 11 février 2010)
    Voir Décret n° 2010-127 du 10/02/2010
  • -------------------

Page : 1   2   3   4   5   6   7   8   9   10  11   12  

Page précédente