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Journal Officiel 2010 N°2 NC du 14/01/2010

  • Arrêté n° 9440 MRM du 28/12/2009
    Arrêté n° 9440 MRM du 28 décembre 2009 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Teva Viriamu Pakaiti sis aux Gambier - commune des Gambier (Exploitant n° 248)
  • Arrêté n° 9441 MRM du 28/12/2009
    Arrêté n° 9441 MRM du 28 décembre 2009 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Ah Loy Moe sis à Arutua - commune de Arutua (Exploitant n° 31)
  • Arrêté n° 9442 MRM du 28/12/2009
    Arrêté n° 9442 MRM du 28 décembre 2009 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la S.C.A Vaimiti Perle sis à Takaroa - commune de Takaroa (Exploitant n° 466)
  • Arrêté n° 9443 MRM du 28/12/2009
    Arrêté n° 9443 MRM du 28 décembre 2009 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Philippe Blanc sis à Raiatea - commune de Tumaraaa (Exploitant n° 164)
  • Arrêté n° 9444 MRM du 28/12/2009
    Arrêté n° 9444 MRM du 28 décembre 2009 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Reretini Bettyna Tepiu Harris épouse Taaviri sis à Arutua - commune de Arutua (Exploitant n° 220)
  • Arrêté n° 9445 MRM du 28/12/2009
    Arrêté n° 9445 MRM du 28 décembre 2009 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Steve Heiarii Jacques Pommier sis à Arutua - commune de Arutua (Exploitant n° 177)
  • Arrêté n° 9451 MRM du 29/12/2009
    Arrêté n° 9451 MRM du 29 décembre 2009 accordant à monsieur Kahiehitu Moreno, Atua le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 28 MRM du 04/01/2010
    Arrêté n° 28 MRM du 4 janvier 2010 accordant à M. Jim Kim Siong Ly-Tsoi le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 9453 MRM du 29/12/2009
    Arrêté n° 9453 MRM du 29 décembre 2009 accordant à monsieur Paia Nelva, Erietera le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 9505 MRM du 23/12/2009
    Arrêté n° 9505 MRM du 31 décembre 2009 abrogeant l'arrêté n° 173/MPP du 28 août 2006, portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Monsieur Rouru Jean Roger Tautu sis à Manihi - commune de Manihi (Exploitant n° 298)

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