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Journal Officiel 2010 N°23 du 10/06/2010


  • Arrêté n° 2 MAAT du 21 avril 2010 portant désignation des membres du jury chargé de l'attribution du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs
    Voir Arrêté n° 2 MAAT du 21/04/2010
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  • Arrêté n° 1-2010 TCHPF du 3 mai 2010 portant désignation de mandataires et délégation de signatures à la Trésorerie du Centre hospitalier de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 12010 TCHPF du 03/05/2010
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  • Arrêté n° 4-2010 TGPF du 1 mai 2010 portant désignation de mandataires et délégation spéciale de signatures en matière de procédures collectives
    Voir Arrêté n° 42010 TGPF du 01/05/2010
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  • Arrêté n° 5-2010 TGPF du 10 mai 2010 relatif au régime d'ouverture au public des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques en Polynésie française
    Voir Arrêté n° 52010 TGPF du 10/05/2010
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  • Arrêté n° HC 28 IDV du 21 mai 2010 portant annulation de la délibération n° 44/2010 du 8 avril 2010 accordant une aide en faveur de M. et Mme Flohr Osman
    Voir Arrêté n° 28 IDV du 21/05/2010
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  • Arrêté n° HC 29 IDV du 21 mai 2010 portant annulation de la délibération n° 46/2010 du 8 avril 2010 autorisant la prise en charge des frais d'avocat de M. Alain Vaitoare, employé municipal
    Voir Arrêté n° 29 IDV du 21/05/2010
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  • Arrêté n° HC 339 DIPAC/FIP du 21 mai 2010 portant attribution d'une contribution du Fonds intercommunal de péréquation (FIP) de 5.000.000 F CFP, soit 41.900 euros, à la commune de Papeete pour la location TDF du réseau radio de commandement des îles du vent en 2010, année de programmation 2010
    Voir Arrêté n° 339 DIPAC/FIP du 21/05/2010
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  • Arrêté n° 3 MAAT du 26 mai 2010 portant composition du jury de l'examen du brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré : Formation commune - 15 et 16 juin 2010
    Voir Arrêté n° 3 MAAT du 26/05/2010
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  • Arrêté n° HC 323 SAIM du 27 mai 2010 portant fixation du périmètre géographique d'une future communauté de communes aux Marquises
    Voir Arrêté n° 323 SAIM du 27/05/2010
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  • Arrêté n° HC 30 IDV du 28 mai 2010 portant annulation de la délibération n° 7/2010 du 31 mars 2010 portant élection des délégués et suppléants du conseil municipal de Paea au comité syndical de la fourrière intercommunale
    Voir Arrêté n° 30 IDV du 28/05/2010
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