Journal Officiel 2010 N°25 NC du 24/06/2010
- Arrêté n° 3858 MRM du 15 juin 2010 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. André Tetua Potinarii Maiau sis à Kaukura-Commune de Arutua (exploitant n°35)
Voir Arrêté n° 3858 MRM du 15/06/2010
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- Arrêté n° 3859 MRM du 15 juin 2010 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la S.C.A Gambier Pearls sis aux Gambiers-Commune des Gambiers (exploitant n°339)
Voir Arrêté n° 3859 MRM du 15/06/2010
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- Arrêté n° 3860 MRM du 15 juin 2010 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Eric Ruamotu sis à Takaroa-Commune de Takaroa (exploitant n°446)
Voir Arrêté n° 3860 MRM du 15/06/2010
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- Arrêté n° 3861 MRM du 15 juin 2010 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. André Nicolas Tuaira sis à Manihi-Commune de Manihi (exploitant n°98)
Voir Arrêté n° 3861 MRM du 15/06/2010
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- Arrêté n° 3862 MRM du 15 juin 2010 accordant à M. Danty Eric Jean Daniel le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie-Française
Voir Arrêté n° 3862 MRM du 15/06/2010
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- Arrêté n° 3863 MRM du 15 juin 2010 accordant à M. Tchang Philippe Yves le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie-Française
Voir Arrêté n° 3863 MRM du 15/06/2010
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- Arrêté n° 3864 MRM du 15 juin 2010 accordant à M. Mau Marcel le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie-Française
Voir Arrêté n° 3864 MRM du 15/06/2010
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- Arrêté n° 3865 MRM du 15 juin 2010 accordant à M. Hitimaue Vatea Franki le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie-Française
Voir Arrêté n° 3865 MRM du 15/06/2010
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- Arrêté n° 3866 MRM du 15 juin 2010 accordant à M. Taerea Ralph Moe le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie-Française
Voir Arrêté n° 3866 MRM du 15/06/2010
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- Arrêté n° 3867 MRM du 15 juin 2010 accordant à M. Tokoragi Ernest Naea le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie-Française
Voir Arrêté n° 3867 MRM du 15/06/2010
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