Journal Officiel 2010 N°25 NC du 24/06/2010
- Arrêté n° 3888 MRM du 15 juin 2010 portant abrogation du bénéfice d'une licence de pêche professionnelle de M. Codol Nicolas pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie-française
Voir Arrêté n° 3888 MRM du 15/06/2010
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- Arrêté n° 3889 MRM du 15 juin 2010 portant abrogation du bénéfice d'une licence de pêche professionnelle de M. Tokoragi Ernest Naea pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie-française
Voir Arrêté n° 3889 MRM du 15/06/2010
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- Arrêté n° 3890 MRM du 15 juin 2010 portant abrogation du bénéfice d'une licence de pêche professionnelle de M. Estall Wilfrid Alain Hiro pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie-française
Voir Arrêté n° 3890 MRM du 15/06/2010
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- Arrêté n° 3891 MRM du 15 juin 2010 portant abrogation du bénéfice d'une licence de pêche professionnelle de M. Poetai Teriinuiitemarama pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie-française
Voir Arrêté n° 3891 MRM du 15/06/2010
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- Arrêté n° 3892 MRM du 15 juin 2010 portant abrogation du bénéfice d'une licence de pêche professionnelle de M. Pito Vairuaura pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie-française
Voir Arrêté n° 3892 MRM du 15/06/2010
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- Arrêté n° 3893 MRM du 15 juin 2010 portant abrogation du bénéfice d'une licence de pêche professionnelle de M. Nautre Georges Eugène pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie-française
Voir Arrêté n° 3893 MRM du 15/06/2010
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- Arrêté n° 3725 MAA du 10 juin 2010 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à M. Hauata Gilbert Hitoti
Voir Arrêté n° 3725 MAA du 10/06/2010
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- Arrêté n° 3726 MAA du 10 juin 2010 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à Mme Lequerre Helda épouse Tamata
Voir Arrêté n° 3726 MAA du 10/06/2010
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- Arrêté n° 3727 MAA du 10 juin 2010 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à Melle Mateau Elvire Vanina
Voir Arrêté n° 3727 MAA du 10/06/2010
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- Arrêté n° 3728 MAA du 10 juin 2010 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à Mme Tumarae épouse Peretti Solange
Voir Arrêté n° 3728 MAA du 10/06/2010
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