Journal Officiel 2010 N°33 NC du 19/08/2010
- Arrêté n° 5459 MDA du 9 août 2010 portant modification de l'arrêté n° 4539/MDA du 06 juillet 2010 portant autorisation préalable d'inscription au plan des services touristiques de transport de personnes, de l'île de Nuku-Hiva (îles Marquises), délivrée à M. Rohi Ozanne
Voir Arrêté n° 5459 MDA du 09/08/2010
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- Arrêté n° 5460 MDA du 9 août 2010 portant autorisation n° 053 TMQ 01 d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Ua Pou (archipel des Marquises), délivrée à M. Kautai Axel
Voir Arrêté n° 5460 MDA du 09/08/2010
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- Arrêté n° 5461 MDA du 9 août 2010 portant autorisation préalable d'inscription au plan de sservices touristiques de transport de personnes de l'île de Maupiti (îles Sous-le-Vent), délivrée à la SARL "Maupiti Résidence"
Voir Arrêté n° 5461 MDA du 09/08/2010
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- Décision n° 2010-03 CESC/PR du 9 août 2010 portant délégation de signature à Mme Diana YIENG KOW, 1ère vice-présidente du conseil économique, social et culturel de la Polynésie française
Voir Décision n° 201003 CESC/PR du 09/08/2010
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- Décret n° 2010-902 du 3 août 2010 relatif aux conseillers de défense et de sécurité
Voir Décret n° 2010-902 du 03/08/2010
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- Arrêté interministériel du 22 juin 2010 modifiant l'arrêté du 21 septembre 2007 portant règlement pour l'assistance météorologique à la navigation aérienne
Voir Arrêté du 22/06/2010
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- Arrêté ministériel du 27 juillet 2010 autorisant au titre de l'année 2011 l'ouverture d'un concours sur épreuves professionnelles pour l'accès au grade de contrôleur de classe exceptionnelle des services techniques du ministère de l'intérieur
Voir Arrêté du 27/07/2010
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- Service de l'urbanisme - Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des Iles Sous Le Vent pour le mois de juin 2010 (période du 7 au 30 juin 2010)
Voir Avis n° 2232 MAE/AU du 05/08/2010
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- Service de l'urbanisme - Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des Iles Sous-le-Vent et des Tuamotu Gambier, semaine du 26 au 30 juillet 2010
Voir Avis n° 2215 MAE/AU du 04/08/2010
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- Service de l'urbanisme - Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des Iles du Vent (Taiarapu Est, Taiarapu Ouest et Teva I Uta) du mois de juillet 2010
Voir Avis n° 2283 MAE/AU du 10/08/2010
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