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Journal Officiel 2010 N°41 du 14/10/2010


  • Arrêté n° 11 MAAT du 20 septembre 2010 portant attribution du diplôme d'état de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité perfectionnement sportif, mention judo-jujitsu
    Voir Arrêté n° 11 MAAT du 20/09/2010
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  • Arrêté n° HC 66 IDV du 27 septembre 2010 portant annulation de l'arrêté n° 2010.175 du 3 septembre 2010 portant prise en charge des frais funéraires de M. Itamaera Teiho
    Voir Arrêté n° 66 IDV du 27/09/2010
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  • Arrêté n° HC 67 IDV du 27 septembre 2010 portant annulation de l'arrêté n° 2010.176 du 6 septembre 2010 portant prise en charge des frais funéraires de M. Mihimana Tepa
    Voir Arrêté n° 67 IDV du 27/09/2010
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  • Arrêté n° HC 714 CAB/DDPC du 29 septembre 2010 portant agrément de l'Union nationale des associations de secouristes et sauveteurs-Prévention Secours Civiques de Polynésie (UNASS Polynésie-PSCP) pour les formations aux premiers secours
    Voir Arrêté n° 714 CAB/DDPC du 29/09/2010
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  • Arrêté n° HC 1384 DRCL du 27 septembre 2010 portant liste des associations agréés de protection de l'environnement en Polynésie française au titre de l'article L. 621-1 du code de l'environnement
    Voir Arrêté n° 1384 DRCL du 27/09/2010
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  • Arrêté n°HC 1407 DRCL du 30 septembre 2010 ordonnant la déconsignation de l'indemnité d'expropriation versée à la Caisse des dépôts et consignation concernant la parcelle de terrain nécessaire aux travaux de captage utiles à l'alimentation en eau de la zone d'habitation Erima, commune de Arue
    Voir Arrêté n° 1407 DRCL du 30/09/2010
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  • Arrêté n° HC 70 IDV du 4 octobre 2010 portant agrément de M. Denis, Vahio Teuira, candidat à l'emploi d'agent de police municipale
    Voir Arrêté n° 70 IDV du 04/10/2010
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  • Arrêté n° HC 71 IDV du 4 octobre 2010 portant agrément de M. Tutepeariki, Leconte Tuahine, candidat à l'emploi d'agent de police municipale
    Voir Arrêté n° 71 IDV du 04/10/2010
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  • Avenant 1 enregistré sous le n° HC 14 ISLV du 26 juillet 2010 à l'arrêté de financement n° HC 26 ISLV du 14 décembre 2009 portant attribution à la commune de Uturoa d'une subvention de 2 270 018 Fcfp soit 19 022,75 euros au titre du programme 123 conditions de vie outre-mer, action 02, sous-action 04, catégorie 63 du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales[...]
    Voir Avenant n° 14 ISLV du 26/07/2010
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  • Arrêté n° HC 15 ISLV du 27 juillet 2010 portant attribution à la commune de Huahine d'une subvention de 2 800 000 Fcfp soit 23 464,00 euros au titre du programme 123 conditions de vie outre-mer, action 02, sous-action 04, catégorie 63 du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales pour permettre la réalisation de l'opération suivante "remplacement des huisseri[...]
    Voir Arrêté n° 15 ISLV du 27/07/2010
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