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Journal Officiel 2010 N°42 du 21/10/2010


  • Arrêté n° 789 HC/CAB/DDPC du 6 octobre 2010 désignant le président et les membres du jury d'examen pour un brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique, le 15 octobre 2010, à la piscine Taina, commune de Punaauia (Tahiti)
    Voir Arrêté n° 789 HC/CAB/DDPC du 06/10/2010
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  • Arrêté n° HC 1458 DRCL du 8 octobre 2010 modifiant l'arrêté n° HC 1047 DRCL du 30 septembre 2010 ordonnant la déconsignation de l'indemnité d'expropriation versée à la caisse des dépots et consignations concernant la parcelle de terrain nécessaire aux travaux de captage utiles à l'alimentation en eau de la zone d'habitation Erima, commune de Arue
    Voir Arrêté n° 1458 DRCL du 08/10/2010
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  • Arrêté n° HC 322 DRHME/BRHT/RT du 11 octobre 2010 portant délégation de signature à M. Jean-Claude Cirioni, vice-recteur de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 322 DRHME/BRHT/RT du 11/10/2010
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  • Arrêté n° HC 323 DRHME/BRHT/RT du 11 octobre 2010 portant délégation de signature à M. Jean-Claude Cirioni, vice-recteur de la Polynésie française, en qualité d'ordonnateur secondaire délégué
    Voir Arrêté n° 323 DRHME/BRHT/RT du 11/10/2010
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  • Arrêté n° HC 1465 DRCL du 11 octobre 2010 portant agrément de l'association des consommateurs de Polynésie "Te Tia Ara"
    Voir Arrêté n° 1465 DRCL du 11/10/2010
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  • Arrêté n° HC 794 SATPN du 11 octobre 2010 portant modification de l'arrêté n° 327/SATPN du 7 mai 2010 portant nomination des membres du comité technique paritaire des services de la police nationale auprès du haut-commissaire de la République en Polynésie française
    Voir Arrêté n° 794 SATPN du 11/10/2010
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  • Arrêté n° HC 328 DRHME/BRHT/AB du 12 octobre 2010 modifiant l'arrêté n° HC 288/DRHME/BRHT/AB du 24 septembre 2010 portant composition des membres de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française relevant du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
    Voir Arrêté n° 328 DRHME/BRHT/AB du 12/10/2010
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  • Arrêté n° HC 74 IDV du 12 octobre 2010 portant annulation de la délibération n° 57/2010 du 21 septembre 2010 attribuant une aide en matériaux en faveur de M. et Mme Teriitua Jacques
    Voir Arrêté n° 74 IDV du 12/10/2010
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  • Arrêté n° HC 75 IDV du 12 octobre 2010 portant annulation de la délibération n° 88/2010 du 21 septembre 2010 portant prise en charge des frais téléphoniques dus par M. Maxime Maoni
    Voir Arrêté n° 75 IDV du 12/10/2010
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  • Avenant 1 n° 311-10 du 12 octobre 2010 à la convention d'exécution n° 172-08 du 21 juillet 2008 du contrat de projets Etat-Polynésie française 2008-2013 entre l'Etat et la Polynésie française concernant le volet "Abris de survie".
    Voir Avenant 311-10 du 12/10/2010
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