Journal Officiel 2010 N°42 du 21/10/2010
- Arrêté n° 1854 CM du 14/10/2010
Arrêté n° 1854 CM du 14 octobre 2010 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération polynésienne d'équitation dans le cadre du financement de l'activité générale de la fédération pour l'année 2010 - Arrêté n° 1855 CM du 14/10/2010
Arrêté n° 1855 CM du 14 octobre 2010 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération polynésienne d'équitation au titre de l'exercice 2010, pour l'organisation de la Coupe de Tahiti Nui - Arrêté n° 1856 CM du 14/10/2010
Arrêté n° 1856 CM du 14 octobre 2010 approuvant la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée relative à la réalisation d'un complexe d'ateliers mixtes sur le site de Tipaerui à Faa'a - Arrêté n° 1858 CM du 14/10/2010
Arrêté n° 1858 CM du 14 octobre 2010 portant modification des dispositions de l'arrêté n° 1196/CM du 26 juillet 2010 approuvant l'attribution d'une subvention forfaitaire de fonctionnement en faveur des directions de l'enseignement privé - Arrêté n° 1624 CM du 23/09/2009
Erratum à l'arrêté n° 1624 CM du 23 septembre 2009 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'établissement d'enseignement et de formation professionnelle agricoles pour le règlement des indemnités et cotisations sociales des stagiaires CFPPA (JOPF n° 39 du 30 septembre 2010, p. 5141) - Arrêté n° 1859 CM du 15/10/2010
Arrêté n° 1859 CM du 15 octobre 2010 portant renouvellement et modification de l'agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et le gazole au bénéfice de la SCA Mangareva Pearls à l'usage de son exploitation perlicole sise aux Gambier - commune des Gambier (Exploitant n°210) - Arrêté n° 5004 PR du 07/10/2010
Arrêté n° 5004 PR du 7 octobre 2010 portant proclamation des résultats de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'adjoint d'éducation artistique de 2ème classe du cadre d'emplois des adjoints d'éducation artistique de la fonction publique de la Polynésie française au titre de l'année 2008 - Arrêté n° 5010 PR/PEL du 08/10/2010
Arrêté n° 5010 PR/PEL du 8 octobre 2010 portant modification de l'arrêté n° 3587/PR/PEL du 26 juillet 2010 portant nomination des membres du comité technique paritaire autonome de l'Institut d'insertion médico-éducatif (IIME) - Arrêté n° 5011 PR/PEL du 08/10/2010
Arrêté n° 5011 PR/PEL du 8 octobre 2010 portant modification de l'arrêté n° 3575/PR/PEL du 23 juillet 2010 portant nomination des membres du comité technique paritaire central de la Direction de la santé et de l'Etablissement public pour la prévention - Arrêté n° 5023 PR du 11/10/2010
Arrêté n° 5023 PR du 11 octobre 2010 relatif à l'exercice des attributions du ministre de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche
