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Journal Officiel 2010 N°49 du 09/12/2010


  • Arrêté n° 15 MAAT du 24 novembre 2010 fixant la liste des conseillers de stage désignés et des structures agréées susceptibles d'accueillir les stages pédagogiques en situation durant la formation modulaire conduisant au brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré, option plongée subaquatique
    Voir Arrêté n° 15 MAAT du 24/11/2010
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  • Arrêté n° HC 867 DIPAC du 29 novembre 2010 portant création de la communauté de communes des îles marquises
    Voir Arrêté n° 867 DIPAC du 29/11/2010
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  • Arrêté n° HC 98 IDV du 26 novembre 2010 portant annulation de la délibération n° 2010-50 du 13 octobre 2010 approuvant le budget supplémentaire de l'exercice 2010
    Voir Arrêté n° 98 IDV du 26/11/2010
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  • Arrêté n° HC 385 DRHME/BRHT/RT du 30 novembre 2010 modifiant l'arrêté n° HC 333/DRHME/ET du 19 octobre 2009 portant délégation de signature à M. Christophe Deschamps, directeur des ressources humaines et de la modernation de l'Etat
    Voir Arrêté n° 385 DRHME/BRHT/RT du 30/11/2010
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  • Arrêté n° 875 DIPAC/BJC du 3 décembre 2010 portant nomination des représentants des services de l'Etat et de la Polynésie française au sein de la commission de transition vers la télévision numérique de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 875 DIPAC/BJC du 03/12/2010
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  • Avenant 5 n° 361-10 du 25 novembre 2010 de la convention particulière d'application n° 254-03 du 11 décembre 2003.
    Voir Avenant 361-10 du 25/11/2010
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  • Arrêté n° 2200 CM du 30 novembre 2010 portant modification de l'instruction comptable de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 2200 CM du 30/11/2010
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  • Avis n° 2201 CM du 30 novembre 2010 sur le projet de décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) relative aux fréquences et aux sites pour la diffusion hertzienne terrestre en mode numérique des services de télévision sur le réseau OM1 en Polynésie française
    Voir Avis n° 2201 CM du 30/11/2010
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  • Arrêté n° 2205 CM du 1 décembre 2010 modifiant l'arrêté n°1603/CM du 17 septembre 2010 portant désignation des représentants de la Polynésie française au sein de la société d'économie mixte "Société environnement polynésien"
    Voir Arrêté n° 2205 CM du 01/12/2010
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  • Arrêté n° 2209 CM du 2 décembre 2010 portant modification de l'arrêté n°1416/CM du 14 décembre 1990 portant création de commissions paritaires consultatives auprès des établissements publics territoriaux
    Voir Arrêté n° 2209 CM du 02/12/2010
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