Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2010 - Numéros normaux > Journal Officiel 2010 N°5 du 04/02/2010

Journal Officiel 2010 N°5 du 04/02/2010

  • Arrêté n° 315 MDA du 28/01/2010
    Arrêté n° 315 MDA du 28 janvier 2010 portant délégation de signature à Mme Eliane Soufet épouse Chung, tavana hau par intérim de la circonscription des îles Tuamotu et Gambier
  • Arrêté n° 316 MDA du 28/01/2010
    Arrêté n° 316 MDA du 28 janvier 2010 portant attribution d'une autorisation d'exploiter un établissements d'enseignement à titre onéreux de la conduite des véhicules terrestres à moteur dénommé Auto-école Joseph exploitée par l'EURL Fenua Conduite, représentée par M. Lionel Abardia
  • Arrêté n° 298 MTE du 28/01/2010
    Arrêté n° 298 MTE du 28 janvier 2010 portant délégation de signature à M. Yannick Ebb, tabana hau par intérim de la circonscription des îles Sous-Le-Vent
  • Arrêté n° 3-2010 APF/SG du 26/01/2010
    Arrêté n° 3-2010 APF/SG du 26 janvier 2010 rapportant l'arrêté n° 2-2010 APF/SG du 25 janvier 2010 portant complément à l'ordre du jour de la session extraordinaire de l'assemblée de la Polynésie française
  • Arrêté n° 4-2010 APF/SG du 26/01/2010
    Arrêté n° 4-2010 APF/SG du 26 janvier 2010 portant clôture de la session extraordinaire de l'assemblée de la Polynésie française
  • Arrêté n° 5-2010 APF/SG du 26/01/2010
    Arrêté n° 5-2010 APF/SG du 26 janvier 2010 modifiant l'arrêté n° 89-2008 APF/SG du 31 juillet 2008 prenant acte de l'élection des représentants au sein de la commission de contrôle budgétaire et financier de l'assemblée de la Polynésie française
  • Arrêté n° 6-2010 APF/SG du 26/01/2010
    Arrêté n° 6-2010 APF/SG du 26 janvier 2010 modifiant l'arrêté n° 62-2009 APF/SG du 17 avril 2009 prenant acte de l'élection des représentants au sein des commissions législatives de l'assemblée de la Polynésie française
  • Arrêté n° 7-2010 APF/SG du 26/01/2010
    Arrêté n° 7-2010 APF/SG du 26 janvier 2010 modifiant l'arrêté n° 65-2009 APF/SG du 17 avril 2009 prenant acte de l'élection des représentants au sein des commissions et organismes extérieurs à l'assemblée de la Polynésie française
  • Décision n° 201001 CESC du 26/01/2010
    Décision n° 2010-01 CESC du 26 janvier 2010 portant adoption du budget du Conseil économique, social et culturel de la Polynésie française pour l'exercice 2010
  • Ordonnance n° 2010-76 du 21/01/2010
    Ordonnance n° 2010-76 du 21 janvier 2010 portant fusion des autorités d'agrément et de contrôle de la banque et de l'assurance (JORF du 22 janvier 2010)

Page : 1   2   3   4   5   6   7   8   9   10   11   12  13  

X

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites.