Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2010 - Numéros normaux > Journal Officiel 2010 N°5 du 04/02/2010

Journal Officiel 2010 N°5 du 04/02/2010

  • Arrêté n° 1 SAIM du 22/01/2010
    Arrêté n° 1 SAIM du 22 janvier 2010 portant nomination au sein de la commission de surveillance de l'établissement pénitentiaire de Nuku Hiva
  • Arrêté n° 21 DRHME/BRHT/ET du 22/01/2010
    Arrêté n° HC 21 DRHME/BRHT/ET du 22 janvier 2010 modifiant l'arrêté n° HC 10 DRHME/BRHT/ET du 12 janvier 2010 portant délégation de signature à Mme Magali Charbonneau, directeur du cabinet du haut-commissaire, chef des subdivisions administratives des îles du vent et des îles sous le vent, par intérim
  • Arrêté n° 49 SATPN du 22/01/2010
    Arrêté n° HC 49 SATPN du 22 janvier 2010 portant agrément des lauréats du concours externe et interne de gardiens de la paix du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française (1er concours et emplois réservés, 2ème concours et emplois réservés) - session 2009
  • Arrêté n° 22 ISLV du 09/12/2009
    Arrêté n° HC 22 ISLV du 9 décembre 2009 portant attribution à la commune de Tahaa d'une subvention de 5 729 982 F CFP soit 48.017,25 ? au titre du programme 123 "conditions de vie outre-mer" - action 02 - sous action 04 - catégorie 63 du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, pour permettre la réalisation de l'opération suivante : extension des réseaux [...]
  • Arrêté n° 23 ISLV du 09/12/2009
    Arrêté n° HC 23 ISLV du 9 décembre 2009 portant attribution à la commune de Tahaa d'une subvention de 4 000 000 F CFP soit 33.520,00 ? au titre du programme 123 "conditions de vie outre-mer" - action 02 - sous action 04 - catégorie 63 du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, pour permettre la réalisation de l'opération suivante : installation des poteau[...]
  • Arrêté n° 24 ISLV du 09/12/2009
    Arrêté n° HC 24 ISLV du 9 décembre 2009 portant attribution à la commune de Taputapuatea d'une subvention de 1 247 400 F CFP soit 10.453,21 ? au titre du programme 123 "conditions de vie outre-mer" - action 02 - sous action 04 - catégorie 63 du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, pour permettre la réalisation de l'opération suivante : acquisition d'u[...]
  • Arrêté n° 25 ISLV du 10/12/2009
    Arrêté n° HC 25 ISLV du 10 décembre 2009 portant attribution à la commune de Uturoa d'une subvention de 1 690 500 F CFP soit 14.166,39 ? au titre du programme 123 "conditions de vie outre-mer" - action 02 - sous action 04 - catégorie 63 du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, pour permettre la réalisation de l'opération suivante : acquisition d'une sir[...]
  • Arrêté n° 1809 SAITG du 15/12/2009
    Arrêté n° HC 18-09 SAITG du 15 décembre 2009 portant attribution à la commune de Tatakoto d'une subvention de 4 707 120 F CFP soit 39.445,67 ? au titre du programme 123 "conditions de vie outre-mer" - action 02 - sous action 04 - catégorie 63 du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, pour permettre la réalisation de l'opération suivante : raccordement él[...]
  • Arrêté n° 2209 SAITG du 31/12/2009
    Arrêté n° HC 22-09 SAITG du 31 décembre 2009 portant attribution à la commune de Reao d'une subvention de 8 756 792 F CFP soit 73.381,92 ? au titre de la dotation globale d'équipement (programme 119 concours financiers aux communes et groupements de communes - action 01 - sous action 01 - catégorie 63 du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, pour permet[...]
  • Arrêté n° 2309 SAITG du 31/12/2009
    Arrêté n° HC 23-09 SAITG du 31 décembre 2009 portant attribution à la commune de Fakarava d'une subvention de 16 297 528 F CFP soit 136.573,28 ? au titre de la dotation globale d'équipement (programme 119 concours financiers aux communes et groupements de communes - action 01 - sous action 01 - catégorie 63 du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales), pour[...]

Page : 1   2  3   4   5   6   7   8   9   10   11   12   13  

X

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites.