Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2010 - Numéros normaux > Journal Officiel 2010 N°5 du 04/02/2010

Journal Officiel 2010 N°5 du 04/02/2010


  • Arrêté n° 80 CM du 25 janvier 2010 fixant la liste des substances actives et préparations commerciales de pesticides autorisées en Polynésie française
    Voir Arrêté n° 80 CM du 25/01/2010
  • -------------------

  • Arrêté n° 81 CM du 25 janvier 2010 portant modification de la composition du conseil d'administration de l'établissement public dénommé centre des métiers d'art de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 81 CM du 25/01/2010
  • -------------------

  • Avis n° 88 CM du 28 janvier 2010 portant avis sur le projet de décision du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) portant autorisation de la société TNTV sur l'ensemble de ses fréquences
    Voir Avis n° 88 CM du 28/01/2010
  • -------------------

  • Avis n° 89 CM du 28 janvier 2010 sur le projet de décret relatif à l'application en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna du titre VI du livre V du code monétaire et financier
    Voir Avis n° 89 CM du 28/01/2010
  • -------------------

  • Arrêté n° 90 CM du 28 janvier 2010 portant désignation de deux maires et leur suppléant devant siéger au comité d'aménagement du territoire
    Voir Arrêté n° 90 CM du 28/01/2010
  • -------------------

  • Arrêté n° 91 CM du 28 janvier 2010 portant nomination de Mme Aline-Titiehu Heitaa-Archer en qualité de directrice des enseignements secondaires
    Voir Arrêté n° 91 CM du 28/01/2010
  • -------------------

  • Arrêté n° 92 CM du 28 janvier 2010 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'établissement public dénommé " Agence tahitienne de presse "
    Voir Arrêté n° 92 CM du 28/01/2010
  • -------------------

  • Arrêté n° 93 CM du 28 janvier 2010 portant nomination de Mme Laetitia Galenon en qualité de chef de service de l'artisanat traditionnel par intérim
    Voir Arrêté n° 93 CM du 28/01/2010
  • -------------------

  • Arrêté n° 94 CM du 28 janvier 2010 modifiant l'arrêté n°1815 CM du 19 octobre 2009 portant agrément du projet de construction d'un ensemble immobilier de 3 bâtiments comprenant 72 unités, la résidence Vaikea, par la Sarl Daria, sur les hauteurs de Pamatai, commune de Faaa, au titre du régime des investissements indirects prévu au titre Ier de la troisième partie du code des impôts de la Poly[...]
    Voir Arrêté n° 94 CM du 28/01/2010
  • -------------------

  • Arrêté n° 95 CM du 28 janvier 2010 portant désignation des représentants de la Polynésie française au sein de la société d'économie mixte " Société environnement polynésien "
    Voir Arrêté n° 95 CM du 28/01/2010
  • -------------------

Page : 1   2   3   4  5   6   7   8   9   10   11   12   13  

Page précédente