Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2010 - Numéros normaux > Journal Officiel 2010 N°5 du 04/02/2010

Journal Officiel 2010 N°5 du 04/02/2010

  • Arrêté n° 80 CM du 25/01/2010
    Arrêté n° 80 CM du 25 janvier 2010 fixant la liste des substances actives et préparations commerciales de pesticides autorisées en Polynésie française
  • Arrêté n° 81 CM du 25/01/2010
    Arrêté n° 81 CM du 25 janvier 2010 portant modification de la composition du conseil d'administration de l'établissement public dénommé centre des métiers d'art de la Polynésie française
  • Avis n° 88 CM du 28/01/2010
    Avis n° 88 CM du 28 janvier 2010 portant avis sur le projet de décision du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) portant autorisation de la société TNTV sur l'ensemble de ses fréquences
  • Avis n° 89 CM du 28/01/2010
    Avis n° 89 CM du 28 janvier 2010 sur le projet de décret relatif à l'application en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna du titre VI du livre V du code monétaire et financier
  • Arrêté n° 90 CM du 28/01/2010
    Arrêté n° 90 CM du 28 janvier 2010 portant désignation de deux maires et leur suppléant devant siéger au comité d'aménagement du territoire
  • Arrêté n° 91 CM du 28/01/2010
    Arrêté n° 91 CM du 28 janvier 2010 portant nomination de Mme Aline-Titiehu Heitaa-Archer en qualité de directrice des enseignements secondaires
  • Arrêté n° 92 CM du 28/01/2010
    Arrêté n° 92 CM du 28 janvier 2010 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'établissement public dénommé " Agence tahitienne de presse "
  • Arrêté n° 93 CM du 28/01/2010
    Arrêté n° 93 CM du 28 janvier 2010 portant nomination de Mme Laetitia Galenon en qualité de chef de service de l'artisanat traditionnel par intérim
  • Arrêté n° 94 CM du 28/01/2010
    Arrêté n° 94 CM du 28 janvier 2010 modifiant l'arrêté n°1815 CM du 19 octobre 2009 portant agrément du projet de construction d'un ensemble immobilier de 3 bâtiments comprenant 72 unités, la résidence Vaikea, par la Sarl Daria, sur les hauteurs de Pamatai, commune de Faaa, au titre du régime des investissements indirects prévu au titre Ier de la troisième partie du code des impôts de la Poly[...]
  • Arrêté n° 95 CM du 28/01/2010
    Arrêté n° 95 CM du 28 janvier 2010 portant désignation des représentants de la Polynésie française au sein de la société d'économie mixte " Société environnement polynésien "

Page : 1   2   3   4  5   6   7   8   9   10   11   12   13  

X

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites.