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Journal Officiel 2010 N°6 NC du 11/02/2010


  • Arrêté n° 320 MAA du 29 janvier 2010 relatif à la cession gratuite de plants forestiers et fruitiers pour le Collège Henri Hiro
    Voir Arrêté n° 320 MAA du 29/01/2010
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  • Arrêté n° 387 MCA du 1 février 2010 portant délégation de signature à Mme Laetitia Galenon, chef du service de l'artisanat traditionnel par intérim, et à certains agents du service de l'artisanat traditionnel
    Voir Arrêté n° 387 MCA du 01/02/2010
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  • Arrêté n° 426 MRM du 3 février 2010 abrogeant l'arrêté n° 2390 PR du 16 août 2007, portant régularisation de l'occuaption temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Tauira Roger Kaua sis à Aratika - commune de Fakarava (Exploitant n° 146)
    Voir Arrêté n° 426 MRM du 03/02/2010
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  • Arrêté n° 425 MDA/DTT du 3 février 2010 portant "erratum" dans les arrêtés n° 73 MDA du 06 janvier 2010 et n° 157 MDA/DTT du 20 janvier 2010
    Voir Arrêté n° 425 MDA/DTT du 03/02/2010
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  • Arrêté n° 439 MJS du 3 février 2010 portant attribution du brevet de surveillant aquatique en Polynésie française
    Voir Arrêté n° 439 MJS du 03/02/2010
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  • Arrêté n° A 10-2010 APF/SG du 27 janvier 2010 portant nomination de Mlle Tupuhina, Vicky Hunter, aux fonctions de chef du service des ressources humaines de l'assemblée de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 10-2010 APF/SG du 27/01/2010
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  • Arrêté n° 8-2010 APF/SG du 1 février 2010 constatant la reprise des fonctions de Mme Sylviane Teamo épouse Terooatea, en qualité de représentante à l'assemblée de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 8-2010 APF/SG du 01/02/2010
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  • Arrêté n° 9-2010 APF/SG du 1 février 2010 constatant la reprise des fonctions de Mme Armelle Mou Kam Tse épouse Masse, en qualité de représentante à l'assemblée de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 9-2010 APF/SG du 01/02/2010
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  • Arrêté n° 10-2010 APF/SG du 1 février 2010 constatant la reprise et la fin des fonctions de M. Tearii Alpha, en qualité de représentante à l'assemblée de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 10-2010 APF/SG du 01/02/2010
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  • Arrêté n° 2010-01 du 13 janvier 2010 prescrivant la mise en place d'un ralentisseur et réglementant la vitesse sur la rue du général Castelnau
    Voir Arrêté n° 201001 du 13/01/2010
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