Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2010 - Numéros normaux > Journal Officiel 2010 N°9 du 04/03/2010

Journal Officiel 2010 N°9 du 04/03/2010

  • Arrêté n° 1007 MSE du 25/02/2010
    Arrêté n° 1007 MSE du 25 février 2010 portant ouverture définitive d'ouverture et d'exploitation d'établissement "Poissonnerie Arearii Tuna"
  • Arrêté n° 1008 MSE du 25/02/2010
    Arrêté n° 1008 MSE du 25 février 2010 portant ouverture définitive d'ouverture et d'exploitation d'établissement "Traiteur chez DUOC"
  • Arrêté n° 975 MEE du 24/02/2010
    Arrêté n° 975 MEE du 24 février 2010 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 02/2010 du 26 janvier 2010 portant adoption du budget primitif de l'exercice 2010 de l'école normale mixte de Polynésie française
  • Arrêté n° 976 MEE du 24/02/2010
    Arrêté n° 976 MEE du 24 février 2010 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 03/2010 du 26 janvier 2010 portant adoption du budget primitif de l'exercice 2010 du centre de lecture annexé à l'école normale mixte de Polynésie française
  • Arrêté n° 769 MRM/PRL du 18/02/2010
    Arrêté n° 769 MRM/PRL du 18 février 2010 portant agrément à réduction sur le prix de l'enssece sans plomb au bénéfice de M. Hophini Teanuanua Tehotu à l'usage de son exploitation perlicole sise à Apatki - commune de Arutua (Exploitant n° 217)
  • Arrêté n° 771 MRM du 18/02/2010
    Arrêté n° 771 MRM du 18 février 2010 accordant à M. Tihopu Hubert le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 772 MRM du 18/02/2010
    Arrêté n° 772 MRM du 18 février 2010 accordant à M. Takamoana Maniaro le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 773 MRM du 18/02/2010
    Arrêté n° 773 MRM du 18 février 2010 accordant à M. Tehahetua Carleto le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 774 MRM du 18/02/2010
    Arrêté n° 774 MRM du 18 février 2010 accordant à M. Vanaa Bernard le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 775 MRM du 18/02/2010
    Arrêté n° 775 MRM du 18 février 2010 portant abrogation du bénéfice d'une licence de pêche professionnelle de M. Richmond Bene, pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française

Page : 1   2   3   4   5   6   7   8   9   10  11   12   13   14   15   16  

X

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites.