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Journal Officiel 2010 N°9 du 04/03/2010

  • Arrêté n° 786 MRM du 18/02/2010
    Arrêté n° 786 MRM du 18 février 2010 accordant à M.Lazzarino Philippe, Gilbert le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 787 MRM du 18/02/2010
    Arrêté n° 787 MRM du 18 février 2010 accordant à M.Teheiura Iori, Jonathan le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 788 MRM du 18/02/2010
    Arrêté n° 788 MRM du 18 février 2010 accordant à Mme Teraaitepo Rosalie, Maiana le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 900 MRM du 22/02/2010
    Arrêté n° 900 MRM du 22 février 2010 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la S.C.A Torea Perles sis à Manihi - commune de Manihi (Exploitant n° 94)
  • Arrêté n° 906 MRM du 23/02/2010
    Arrêté n° 906 MRM du 23 février 2010 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Tefaito Tamiano Hiti sis à Takume - commune de Makemo (Exploitant n° 58)
  • Arrêté n° 907 MRM du 23/02/2010
    Arrêté n° 907 MRM du 23 février 2010 portant renouvellement et autorisant le changement de bénéficiaire de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole prédédemment attribuée à M. Léon Devon sis à Ahe - commune de Mahini (Exploitant n° 322)
  • Arrêté n° 908 MRM du 23/02/2010
    Arrêté n° 908 MRM du 23 février 2010 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la S.C.A Te Matie Perles sis à Rangiroa - commune de Rangiroa (Exploitant n° 144)
  • Arrêté n° 909 MRM du 23/02/2010
    Arrêté n° 909 MRM du 23 février 2010 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Vahua Fainau Armandine Tahitoe épouse Teiva sis à Raroia - commune de Makemo (Exploitant n° 15)
  • Arrêté n° 910 MRM du 23/02/2010
    Arrêté n° 910 MRM du 23 février 2010 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Terefina Manu Carbayol épouse Teururai sis à Katiu - commune de Makemo (Exploitant n° 38)
  • Arrêté n° 911 MRM du 23/02/2010
    Arrêté n° 911 MRM du 23 février 2010 accordant à M. Maamaatuaiahutapu Victor, Kavai, Tevane le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française

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