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Journal Officiel 2010 N°9 du 04/03/2010

  • Arrêté n° 912 MRM du 23/02/2010
    Arrêté n° 912 MRM du 23 février 2010 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime sis à Ahe - commune de Manihi au profit de la SARL Coco Perle Lodge (Exploitant n° 331)
  • Arrêté n° 913 MRM du 23/02/2010
    Arrêté n° 913 MRM du 23 février 2010 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime sis à Faaite - commune de Anaa au profit de M. Philippe Pori Tuhiva (Exploitant n° 51)
  • Arrêté n° 914 MRM du 23/02/2010
    Arrêté n° 914 MRM du 23 février 2010 portant autorisation d'occupation temporaire de deux emplacements du domaine public maritime sis à Faaite - commune de Anaa au profit de M. Fernand Williams (Exploitant n° 49)
  • Arrêté n° 894 MDA du 22/02/2010
    Arrêté n° 894 MDA du 22 février 2010 autorisant le navire Taporo VIII à desservir l'île de Tetiaroa lors de son voyage du 12 février 2010
  • Arrêté n° 915 MJS du 23/02/2010
    Arrêté n° 915 MJS du 23 février 2010 accordant la délégation de service public prévue à l'article 9 de la délibération n° 99-176 APF du 14 octobre 1999 modifiée, relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives en Polynésie française
  • Arrêté n° 916 MJS du 23/02/2010
    Arrêté n° 916 MJS du 23 février 2010 portant composition du jury du brevet de surveillant aquatique en Polynésie française
  • Arrêté n° 12-2010 APF/SG du 25/02/2010
    Arrêté n° 12-2010 APF/SG du 25 février 2010 portant ouverture de la session extraordinaire de l'assemblée de la Polynésie française
  • Arrêté n° 13-2010 APF/SG du 25/02/2010
    Arrêté n° 13-2010 APF/SG du 25 février 2010 portant ouverture de la session extraordinaire de l'assemblée de la Polynésie française
  • Arrêté n° 14-2010 APF/SG du 26/02/2010
    Arrêté n° 14-2010 APF/SG du 26 février 2010 portant modification de l'arrêté n° 13-2010 APF/SG du 25 février 2010 portant ouverture de la session extraordinaire de l'assemblée de la Polynésie française
  • Ordonnance n° 2010-137 du 11/02/2010
    Ordonnance n° 2010-137 du 11 février 2010 portant adaptation du droit des contrats relevant de la commande publique passés par l'Etat et ses établissements publics en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna (JORF du 12 février 2010)

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