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Journal Officiel 2010 N°9 du 04/03/2010

  • Avis du 25/02/2010
    Avis relatif au concours pour l'admission d'élèves officiers médecins et pharmaciens à l'école du service de santé des armées de Lyon-Bron en 2010 (catégorie "baccalauréat") (JORF du 19 février 2010)
  • Convention n° 3310 DIPAC/FIP du 08/02/2010
    Convention de financement n° HC 33-10 DIPAC/FIP du 8 février 2010 entre le Fonds intercommunal de péréquation et la commune de Bora Bora relative à l'opération "Développement de l'eau industrielle de Povai"
  • Avenant n° 3410 du 08/02/2010
    Avenant n° 34-10 du 8 février 2010 à la convention de financement n° HC 29-07 du 14 février 2007 modifiée par l'avenant n° 125-09 du 19 mai 2009 relative à l'opération "Restaurant de l'école primaire de Manihi"
  • Convention n° 3510 DIPAC/FIP du 08/02/2010
    Convention de financement n° HC 35-10 DIPAC/FIP du 8 février 2010 entre le Fonds intercommunal de péréquation et la commune de Hao relative à l'opération "Etude de faisabilité pour l'équipement de bâtiments communaux en panneaux photovoltaïques"
  • Avenant n° 110 TG du 15/02/2010
    Avenant n° HC 1-10 TG du 15 février 2010 à la convention de financement n° HC 3-09 TG du 20 janvier 2009 relative à l'opération "Aménagement de la salle omnisport"
  • Convention n° 912 du 13/01/2009
    Polynésie française - Française des jeux - convention n° 9-12 du 13 janvier 2009 entre la Polynésie française et la française des jeux relative à l'organisation et l'exploitation de jeux de hasard et d'argent en Polynésie française
  • Publication n° 267 AU.ISLV du 17/02/2010
    Service de l'urbanisme. - 2° Autorisation de travaux immobiliers aux Iles Sous Le Vent pour la période du 27 janvier 2010 au 16 février 2010
  • Avis n° 495 MAE du 25/02/2010
    Service de l'urbanisme - 1° Avis n° 495 MAE du 25 février 2010 concernant une demande de permis de lotir pour un projet de viabilisation du lotissement Noatu, commune de Punaauia
  • Avis n° 495 MAE du 25/02/2010
    Service de l'urbanisme - 1° Avis officiel n° 495 MAE du 25 février 2010 concernant une demande de permis de lotir pour un projet de viabilisation du lotissement Noatu, commune de Punaauia
  • Publication n° 450 MAE.AU du 22/02/2010
    Service de l'urbanisme. - 3° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des Iles du Vent et des Tuamotu Gambier, semaine du 8 au 12 février 2010

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