Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2010 - Numéros normaux > Journal Officiel 2010 N°9 du 04/03/2010

Journal Officiel 2010 N°9 du 04/03/2010

  • Avenant 32-10 du 08/02/2010
    Avenant 1 n° 32-10 du 8 février 2010 à la convention n° 114-09 du 17 avril 2009 relative au dispositif de renforcement des capacités des maîtres d'ouvrages publics.
  • Avenant 36 du 08/02/2010
    Avenant 1 n° 36 du 8 février 2010 à la convention d'exécution n° 173-08 du 21 juillet 2008 du contrat de projets Etat-Polynésie française concernant le volet "environnement"
  • Arrêté n° 227 CM du 24/02/2010
    Arrêté n° 227 CM du 24 février 2010 portant fin de fonction de Mme Ingrid Drollet en qualité de Tavana Hau de la circonscription des îles Australes
  • Arrêté n° 230 CM du 24/02/2010
    Arrêté n° 230 CM du 24 février 2010 modifiant l'arrêté n° 120/CM du 8 février 2010 portant nomination de Mlle Stéphanie Chalons en qualité de directrice des finances et de la comptabilité par intérim durant le congé de M. Charles Wong Chou
  • Arrêté n° 232 CM du 25/02/2010
    Arrêté n° 232 CM du 25 février 2010 portant agrément des programmes de logements sociaux de l'Etablissement d'aménagement et de développement
  • Arrêté n° 233 CM du 25/02/2010
    Arrêté n° 233 CM du 25 février 2010 portant désignation des représentants du gouvernement de la Polynésie française au sein du conseil d'administration et du conseil scientifique de l'université de la Polynésie française
  • Arrêté n° 236 CM du 25/02/2010
    Arrêté n° 236 CM du 25 février 2010 attribuant une indemnité de sugétions spéciales aux agents du service du développement rural assurant les opérations de contrôle phytosanitaire et zoosanitaire
  • Arrêté n° 237 CM du 25/02/2010
    Arrêté n° 237 CM du 25 février 2010 portant nomination de M. Pierre Course en qualité de chef de service par intérim du service de l'Emploi, de la Formation et de l'Insertion professionnelles
  • Arrêté n° 238 CM du 25/02/2010
    Arrêté n° 238 CM du 25 février 2010 portant mesures d'application du dispositif d'aide à la revalorisation du salaire minimum interprofessionnel garanti et de l'emploi (DARSE)
  • Arrêté n° 239 CM du 25/02/2010
    Arrêté n° 239 CM du 25 février 2010 ordonnant l'ouverture de deux enquêtes conjointes, l'une préalable à la déclaration d'utilité publique et l'autre parcellaire relatives à la réalisation d'un abri para-cyclonique à Taenga dans la commune de Makemo, archipel des Tuamotu

Page : 1   2   3   4  5   6   7   8   9   10   11   12   13   14   15   16  

X

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites.