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Journal Officiel 2011 N°11 NC du 17/03/2011


  • Arrêté n° 236 HC/CAB/DDPC du 4 mars 2011 désignant le président et les membres du jury d'examen pour l'obtention du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique, le 18 mars 2011, à la piscine Pater, commune de Pirae (Tahiti)
    Voir Arrêté n° 236 HC/CAB/DDPC du 04/03/2011
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  • Arrêté n° 238 HC/CAB/DDPC du 4 mars 2011 fixant la liste des candidats admis à l'examen permettant l'obtention du brevet national de moniteur des premiers secours et de l'unité d'enseignement pédagogique appliquée aux emplois/activités de classe 3 (PAE 3) du 25 février 2011 eu Rimap-P dans la commune de Arue
    Voir Arrêté n° 238 HC/CAB/DDPC du 04/03/2011
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  • Arrêté n° 254 du 9 mars 2011fixant au titre de l'année 2011 le nombre de postes offerts aux concours pour le recrutement dans la branche de surveillance de contrôleurs des douanes et droits indirects des corps de fonctionnaires de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 254 du 09/03/2011
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  • Convention d'application n° 83-11 du 4 mars 2011 entre l'Etat, la Polynésie française et le conseil d'administration de la Mission catholique (CAMICA) finançant l'opération "Réhabilitation du centre d'éducation au développement de Makemo (CED), Ire partie : constructions des internats, des bâtiments étude et abri paracyclonique" dans le cadre de la convention d'exécution relative au volet "a[...]
    Voir Convention Etat/Pays 83-11 du 04/03/2011
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  • Arrêté n° 290 CM du 9 mars 2011 autorisant la vente de l'aéronef du Pays ATR 42-500 MSN 622 immatriculé F-OITQ au profit de la société MK TEK Europe (Groupe AELIS)
    Voir Arrêté n° 290 CM du 09/03/2011
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  • Arrêté n° 291 CM du 9 mars 2011 portant désignation d'un représentant de l'enseignement, par le gouvernement de la Polynésie française, au sein du conseil de l'école de l'Institut Universitaire de Formation des Maîtres, école interne de l'Université de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 291 CM du 09/03/2011
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  • Arrêté n° 293 CM du 9 mars 2011 portant approbation des modèles des déclarations à effectuer en matière de CST sur les rémunérations des dirigeants des personnes morales
    Voir Arrêté n° 293 CM du 09/03/2011
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  • Arrêté n° 294 CM du 9 mars 2011 portant approbation des modèles des déclarations à effectuer en matière de taxe sur la production de boissons alcoolisées et de certains produits sucrés
    Voir Arrêté n° 294 CM du 09/03/2011
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  • Arrêté n° 295 CM du 9 mars 2011 modifiant l'arrêté n° 829/CM du 11 juin 2010 portant désignation des représentants de la Polynésie française au sein de la société d'économie mixte "Société d'aménagement et de gestion de Polynésie française (SAGEP)
    Voir Arrêté n° 295 CM du 09/03/2011
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  • Arrêté n° 297 CM du 10 mars 2011 portant mesures d'application du dispositif d'aide à la revalorisation du salaire minimum interprofessionnel garanti et de l'emploi (DARSE)
    Voir Arrêté n° 297 CM du 10/03/2011
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