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Journal Officiel 2011 N°16 du 21/04/2011


  • Arrêté n° 385 DRRT du 1 avril 2011 portant désignation du représentant du comité local IFRECOR de la Polynésie française au sein du comité national IFRECOR (Initiative française pour les récifs coraliens)
    Voir Arrêté n° 385 DRRT du 01/04/2011
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  • Arrêté n° HC 8 SAISLV du 28 mars 2011 portant convocation des électeurs de la section de commune de Hipu à Tahaa en vue de l'élection d'un conseiller municipal
    Voir Arrêté n° 8 SAISLV du 28/03/2011
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  • Arrêté n° 390 AC.DIR.SREIDD du 1 avril 2011 portant mainlevée et autorisant le remboursement d'une partie des sommes versées à la CDC au titre d'indemnité d'expropriation des parcelles de terrains nécessaires à l'installation d'un nouvel équipement VOR DME DOPPLER et radiogoniomètre sur l'aérodrome de Rangiroa dans l'archipel des Tuamotu
    Voir Arrêté n° 390 AC.DIR.SREIDD du 01/04/2011
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  • Arrêté n° HC 401 CAB/DDPC du 5 avril 2011 fixant la liste des candidats admis à l'examen permettant l'obtention du brevet national de moniteur des premiers secours et de l'unité d'enseignement Pédagogie Appliquée aux Emplois/activités de classe 3 (PAE 3) du 1er avril 2011 à l'Institut de formation des professionnels de la santé (IFPS) dans la commune de Papeete
    Voir Arrêté n° 401 CAB/DDPC du 05/04/2011
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  • Arrêté n° HC 402 DIPAC du 5 avril 2011 portant attribution aux communes de la Polynésie française d'acomptes sur la dotation non affectée de fonctionnement (DNAF) et la dotation non affectée de fonctionnement (DNAI) du Fonds Intercommunal de Péréquation, pour le mois d'avril 2011
    Voir Arrêté n° 402 DIPAC du 05/04/2011
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  • Arrêté n° HC 409 SATPN du 7 avril 2011 fixant les dates des épreuves de l'unité de valeur de techniques professionnelles (UV n° 2) de l'examen professionnel pour l'accès au grade de brigadier-chef de police -session 2011 et portant nomination des membres du jury
    Voir Arrêté n° 409 SATPN du 07/04/2011
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  • Arrêté n° HC 410 CRFPN du 7 avril 2011 fixant le nombre de poste à pourvoir pour le recrutement de "Cadets de la République - option Police Nationale" session 2011-2012 et la composition de la commission mixte police nationale - Education nationale
    Voir Arrêté n° 410 CRFPN du 07/04/2011
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  • Arrêté n° HC 411 SATPN du 7 avril 2011 fixant les dates des épreuves de l'unité de valeur de techniques professionnelles (UV n° 1) de l'examen professionnel pour l'accès au grade de brigadier-chef de police -session 2011 et portant nomination des examinateurs chargés de procéder à la notation des épreuves
    Voir Arrêté n° 411 SATPN du 07/04/2011
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  • Arrêté n° HC 13 IDV du 11 avril 2011 portant annulation de la délibération n° 16/2011 du 3 mars 2011 relative à la consultation de bureaux d'architecture
    Voir Arrêté n° 13 IDV du 11/04/2011
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  • Arrêté n° HC 157 DRHME/BRHT/RT du 12 avril 2011 modifiant l'arrêté n° HC 24 DRHME/BRHT/RT du 24 janvier 2011, portant délégation de signature à Mme Agnès Jagueneau, directrice des actions de l'Etat
    Voir Arrêté n° 157 DRHME/BRHT/RT du 12/04/2011
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