Journal Officiel 2011 N°38 NC du 22/09/2011
- Arrêté n° 6138 MET/DTT du 12 septembre 2011 portant délivrance de la licence n° 1-003, ratachée à l'autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de véhicule de remise n° 003-VR/DV-01/11 sur l'île de Tahiti, à la SA "Tahiti Nui Travel"
Voir Arrêté n° 6138 MET/DTT du 12/09/2011
-------------------
- Arrêté n° 6252 MET/DTT du 15 septembre 2011 pris en application de l'article 19 de la délibération n° 2000-12/APF du 13 janvier 2000 modifiée, et portant retrait définitif de la licence de transport touristique n° 01B 49T, délivrée à la SARL "Fenua Tours" sur l'île de Tahiti
Voir Arrêté n° 6252 MET/DTT du 15/09/2011
-------------------
- Arrêté n° 6253 MET/DTT du 15 septembre 2011 portant suspension provisoire de la licence de transport touristique n° 25C, délivrée à Mme Tanihia épouse Teriipaia Remuna, pour l'île de Tahaa
Voir Arrêté n° 6253 MET/DTT du 15/09/2011
-------------------
- Arrêté n° 6235 MRM du 14 septembre 2011 accordant à M. Teatanuioputio, François, Emile Duchek le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 6235 MRM du 14/09/2011
-------------------
- Arrêté n° 6223 MEJ du 13 septembre 2011 portant délégation de signature à Mme Maeva Salmon, Déléguée de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 6223 MEJ du 13/09/2011
-------------------
- Arrêté n° 6137 MAA du 12 septembre 2011 portant affectation de trois parcelles dépendant de la terre "Propriété Labbe - Moemoe 1 - Lot A, B et C", cadastrée commune de Pirae, section I n° 180, 181 et 182, au profit de la direction de l'enseignement primaire
Voir Arrêté n° 6137 MAA du 12/09/2011
-------------------
- Arrêté n° 6229 MAA du 14 septembre 2011 autorisant le prêt d'une fabrique de glace paillette au profit de la coopérative Avei de Vaipee de Ua Huka
Voir Arrêté n° 6229 MAA du 14/09/2011
-------------------
- Arrêté n° 6236 MAA.AU.UOC du 14 septembre 2011 autorisant un délai supplémentaire pour l'achèvement des travaux de viabilisation du lotissement Te Tavake Village - 4è tranche de 50 lots sis à Punaauia
Voir Arrêté n° 6236 MAA.AU.UOC du 14/09/2011
-------------------
- Arrêté n° 6228 MSS du 14 septembre 2011 fixant le nombre de bourses allouées aux étudiants infirmiers de deuxième année du dispositif Licence-Master-Doctorat au titre de l'année scolaire 2011-2012
Voir Arrêté n° 6228 MSS du 14/09/2011
-------------------
- Arrêté n° 6237 MSS du 14 septembre 2011 fixant le nombre de bourses de formation allouées aux étudiants de l'école de sages-femmes de Papeete (année univesitaire 2011-2012)
Voir Arrêté n° 6237 MSS du 14/09/2011
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 7 8 Page précédente 
