Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2011 - Numéros normaux > Journal Officiel 2011 N°42 du 20/10/2011

Journal Officiel 2011 N°42 du 20/10/2011

  • Arrêté n° 7140 MRM du 11/10/2011
    Arrêté n° 7140 MRM du 11 octobre 2011 portant abrogation de l'arrêté n° 1517/CM du 27 novembre 1998 accordant à M. Harold Jean Atani le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 7141 MRM du 11/10/2011
    Arrêté n° 7141 MRM du 11 octobre 2011 portant abrogation de l'arrêté n° 1191/CM du 30 août 2000 accordant à M. Jacky Léandre Tama Tanata le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 7142 MRM du 11/10/2011
    Arrêté n° 7142 MRM du 11 octobre 2011 portant abrogation de l'arrêté n° 167/MPA du 24 novembre 2008 accordant à M. Jean-Marc Turerearii Vonbalou le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 7143 MRM du 11/10/2011
    Arrêté n° 7143 MRM du 11 octobre 2011 portant abrogation de l'arrêté n° 1187/MED du 28 août 2007 accordant à M. Jim Paiami Tama le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 7144 MRM du 11/10/2011
    Arrêté n° 7144 MRM du 11 octobre 2011 portant abrogation de l'arrêté n° 143/CM du 21 janvier 2000 accordant à M. Joël Stéphane Ikauarii Coulon le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 7145 MRM du 11/10/2011
    Arrêté n° 7145 MRM du 11 octobre 2011 portant abrogation de l'arrêté n° 3688/MRM du 8 juillet 2009 accordant à M. Joseph Aitamai le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 7146 MRM du 11/10/2011
    Arrêté n° 7146 MRM du 11 octobre 2011 portant abrogation de l'arrêté n° 1738/MRM du 10 mai 2011 accordant à M. Kevin Kio Taimana Erich Teihotu le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 7147 MRM du 11/10/2011
    Arrêté n° 7147 MRM du 11 octobre 2011 portant abrogation de l'arrêté n° 1017/CM du 20 juillet 1999 accordant à M. Manue Fernand Tisseron le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 7148 MRM du 11/10/2011
    Arrêté n° 7148 MRM du 11 octobre 2011 portant abrogation de l'arrêté n° 39/MPA du 30 juin 2008 accordant à M. Marcel Peschet le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 7149 MRM du 11/10/2011
    Arrêté n° 7149 MRM du 11 octobre 2011 portant abrogation de l'arrêté n° 314/CM du 1er mars 1999 accordant à M. Neal Teahui le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française

Page : 1   2   3   4   5   6   7   8   9   10   11  12   13   14   15   16   17   18   19  

X

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites.