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Journal Officiel 2011 N°42 du 20/10/2011

  • Arrêté n° 7150 MRM du 11/10/2011
    Arrêté n° 7150 MRM du 11 octobre 2011 portant abrogation de l'arrêté n° 33/MPA du 17 juin 2008 accordant à M. Poe David Poetai le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 7151 MRM du 11/10/2011
    Arrêté n° 7151 MRM du 11 octobre 2011 portant abrogation de l'arrêté n° 412/CM du 13 mars 2000 accordant à M. Rande Vetterli le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 7152 MRM du 11/10/2011
    Arrêté n° 7152 MRM du 11 octobre 2011 portant abrogation de l'arrêté n° 1202/CM du 19 septembre 2001 accordant à M. Romuald Pedro Lanteires le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 7153 MRM du 11/10/2011
    Arrêté n° 7153 MRM du 11 octobre 2011 portant abrogation de l'arrêté n° 1551/CM du 10 novembre 1999 accordant à M. Serge Holman le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 7154 MRM du 11/10/2011
    Arrêté n° 7154 MRM du 11 octobre 2011 portant abrogation de l'arrêté n° 23/MAP du 30 mars 2007 accordant à M. Tamakehu Tepapanui Temahuki le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 7155 MRM du 11/10/2011
    Arrêté n° 7155 MRM du 11 octobre 2011 portant abrogation de l'arrêté n° 1183/CM du 19 septembre 2001 accordant à M. Teva René Jens Hunter le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 7156 MRM du 11/10/2011
    Arrêté n° 7156 MRM du 11 octobre 2011 portant abrogation de l'arrêté n° 229/MRM du 12 janvier 2011 accordant à M. Tuatai Rhode Mendelsohn le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 7157 MRM du 11/10/2011
    Arrêté n° 7157 MRM du 11 octobre 2011 portant abrogation de l'arrêté n° 41/MRN du 17 septembre 2004 accordant à M. Tuvehia Constant Tropee le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 7158 MRM du 11/10/2011
    Arrêté n° 7158 MRM du 11 octobre 2011 portant abrogation de l'arrêté n° 405/MER/SPE du 21 août 2006 accordant à M. Vahavera Ti-Paon-Tere le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 7172 MRM du 11/10/2011
    Arrêté n° 7172 MRM du 11 octobre 2011 portant modification de l'arrêté n° 1566/MRM du 27 avril 2011 accordant à M. Francky Vetea Wohler le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française

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