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Journal Officiel 2011 N°42 du 20/10/2011

  • Arrêté n° 7173 MRM du 11/10/2011
    Arrêté n° 7173 MRM du 11 octobre 2011 portant modification de l'arrêté n° 419/MER/SPE du 17 octobre 2005 accordant à M. Giovanni Yves Heinui Amiot le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 7174 MRM du 11/10/2011
    Arrêté n° 7174 MRM du 11 octobre 2011 portant modification de l'arrêté n° 299/MER/SPE du 11 mai 2006 accordant à M. Jeremy Kellermann Domingo le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 7175 MRM du 11/10/2011
    Arrêté n° 7175 MRM du 11 octobre 2011 portant modification de l'arrêté n° 332/MRM du 29 janvier 2010 accordant à M. Patrick Teuruarii Maitui le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 7176 MRM du 11/10/2011
    Arrêté n° 7176 MRM du 11 octobre 2011 accordant à la SC Yanatuna le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 7177 MRM du 11/10/2011
    Arrêté n° 7177 MRM du 11 octobre 2011 accordant à Melle Teauna Raina Diana le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 7178 MRM du 11/10/2011
    Arrêté n° 7178 MRM du 11 octobre 2011 accordant à Melle Roselynn Yao le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 7179 MRM du 11/10/2011
    Arrêté n° 7179 MRM du 11 octobre 2011 accordant à Melle Marjorie Tahuani Gueranger le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 7180 MRM du 11/10/2011
    Arrêté n° 7180 MRM du 11 octobre 2011 accordant à M. Romuald Pedro Lanteires le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 7181 MRM du 11/10/2011
    Arrêté n° 7181 MRM du 11 octobre 2011 accordant à M. Christian Tutu Maamaatuaiahutapu le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 7182 MRM du 11/10/2011
    Arrêté n° 7182 MRM du 11 octobre 2011 accordant à M. Tuarai Tuteina le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française

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